Année 2022

Séance du 15 décembre 2022

Publié le 16 décembre 2022

2022-78 Document individuel de prise en charge des services d’aide à domicile et du portage des repas

2022-79 Livret d’accueil du bénéficiaire du service d’aide à domicile et du service portage des repas

2022-80 Règlement de fonctionnement du service d’aide à domicile et du service portage des repas

2022-81 Attribution marché confection des repas service portage des repas

2022-82 Décision Modificative n°1 Service Aide A Domicile

2022-83 Provision pour créances douteuses budget annexe SAD

2022-84 Provision pour créances douteuses budget annexe portage de repas

2022-85 Prise en charge des déficits des budgets annexes du CIAS

2022-86 Tarif du repas du service Portage des repas

2022-87 Avance 2023 sur la subvention au budget principal du CIAS

2022-88 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget principal

2022-89 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget annexe portage de repas

2022-90 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget annexe SAD

2022-91 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget EHPAD

2022-93 Provision pour créances douteuses EHPAD

2022-94 création d’emploi au pôle domicile

2022-95 Lieu du prochain conseil d’administration

 

Publié le 15 décembre 2022

Séance du 27 octobre 2022

Publié le 14/11/2022

2022-63 Election à la Commission d'Appel d'Offres

2022-64 Création du groupement de commandes marché assurances avec la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans

 2022-64a Création du groupe de commandes marché assurances avec la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans - Convention constitutive

2022-65 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)

2022-67 Décision modificative n°1 Budget annexe portage de repas

2022-68 Créances admises en non-valeur budget annexe portage de repas

2022-69 Convention de refacturation de frais de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans vers le CIAS budget principal

2022-69a Convention de refacturation de frais

2022-70 Création d'emplois permanents suite à des avancements de grade et mise à jour du tableau des emplois

2022-71 Adhésion au service Santé Sécurité au Travail CDG 40

2022-71a Adhésion au service Santé Sécurité au Travail CDG 40 - Convention

2022-72 Convention de mise à disposition de personnel CC-CIAS

2022-72a Convention de mise à disposition agent CC vers CIAS serv commun

2022-73 Convention de mise à disposition d'agents d'entretien par la CC au CIAS

2022-73a Convention mise à disposition agent CC vers CIAS

2022-74 Convention de mise à disposition d'agents d'entretien par le CIAS à la Communauté de communes

2022-74a Convention mise à disposition agent CIAS vers CC

2022-75 Convention d'adhésion à la mission de médiation CDG40

2022-76 Création d'emploi d'ergothérapeute à 17h30

2022-77 Lieu du prochain conseil d'administration

 

Publié le 28/10/2022

2022-66 Fixation du tarif journalier hébergement 2023 de l'EHPAD

 

Séance du 26 juillet 2022

Publié le 03/08/2022

2022-53 Décision modificative n°1 de l’EPRD (EHPAD) 

2022-54 Ligne de trésorerie EHPAD

2022-55 Révision de la durée des amortissements de certains biens de l’EHPAD

2022-56 Prix des repas agents et visiteurs de l’EHPAD

2022-57 Durée d’amortissements M22 – budget SAD

2022-58 Convention XL Autonomie prévention de la perte d’autonomie

2022-59 Avenant n°4 CPOM et extension prime aux agents du portage et agent du secrétariat

2022-60 Recours à un contrat d’apprentissage niveau Bachelor (bac+3)

2022-61 Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet (28h)

2022-62 Lieu du prochain conseil d’administration


Séance du 1er juillet 2022

Publié le 07 juillet 2022

2022-45 Fixation du tarif de l'accueil de jour de l'EHPAD La Chaumière Fleurie à Pouillon

2022-46 Fixation des tarifs d'hébergement de l'EHPAD La Chaumière Fleurie à Pouillon

2022-47 Demande d’une aide exceptionnelle à l’Agence Régionale de Santé (ARS) pour l’EHPAD

2022-48 Versement d'une prime aux aides à domicile

2022-49 Instauration d'une prime de revalorisation pour les médecins coordonnateurs exerçant dans les EHPAD

2022-50 Valorisation du jour de compte épargne temps (CET)

2022-51 Création de trois emplois permanents à temps complet d’agents sociaux suite à des augmentations du temps de travail

2022-52 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration