Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 9 Décembre 2025 à 18h45, à la salle des fêtes de Cauneille

Ordre du jour 

1.     Désignation du secrétaire de séance

  

2.     Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 Décembre 2025

 

3.     2026-01 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire

 

4.     Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2026-02 Attribution et autorisation de signature du contrat d'assurance protection fonctionnelle des agents et des élus - lot 5

 

5.     Finances Publiques – Rapporteur : Serge Lasserre

2026-03 Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes

2026-04 Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2026

 

6.     Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteur Gisèle Mamoser

2026-05 Révision des tarifs ALSH à compter du 1er février 2026

 

7.     Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2026-06 Attribution de l'aide à l'installation en production maraîchère, fruitière ou élevage

 

8.     Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides

2026-07 Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

2026-08 Signature de la convention AUDAP

2026-09 Renouvellement de la convention transport à la demande - Nouvelle Aquitaine

2026-10 Avis relatif au projet du demi-échangeur A64/RD29 Carresse-Cassaber/Sorde-l'Abbaye

 

9.     2026-11 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire

 

10.     Questions diverses / Actualités.