Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 29 mars 2022, à 18h45, salle d'Aspremont, à Peyrehorade (40300).
Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 01/03/2022 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Finances
a. Approbation des comptes de gestion 2021 :
- 2022-30 Compte de gestion budget principal – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2022-31 Compte de gestion budget annexe action éc0nomique – Rapporteur J-M Lescoute
- 2022-32 Compte de gestion budget annexe office de tourisme – Rapporteur R. Bacheré ;
- 2022-33 Compte de gestion budget annexe multiple rural – Rapporteur J-M Lescoute ;
- 2022-34 Compte de gestion budget annexe Gémapi – Rapporteur D. Sakellarides ;
b. Approbation des comptes administratifs 2021 et affectation des résultats :
- 2022-35 Compte administratif budget principal – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2022-36 Affectation des résultats budget principal ;
- 2022-37 Compte administratif budget annexe action éc0 – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2022-38 Affectation des résultats budget annexe action économique ;
- 2022-39 Compte administratif budget annexe office de tourisme – Rapporteur R. Bacheré ;
- 2022-40 Affectation des résultats budget annexe office de tourisme ;
- 2022-41 Compte administratif budget annexe multiple rural – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2022-42 Affectation des résultats budget annexe multiple rural.
- 2022-43 Compte administratif budget annexe Gémapi – Rapporteur D. Sakellarides ;
- 2022-44 Affectation des résultats budget annexe Gémapi – Rapporteur D. Sakellarides ;
c. Adoption des budgets prévisionnels 2022 :
- 2022-45 Budget prévisionnel du budget principal – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2022-46 Budget prévisionnel du budget annexe action éco – Rapporteur J-M Lescoute ;
- 2022-47 Budget prévisionnel du budget annexe office de tourisme – Rapporteur R. Bacheré ;
- 2022-48 Budget prévisionnel du budget annexe multiple rural – Rapporteur J-M Lescoute ;
- 2022-49 Budget prévisionnel du budget annexe Gémapi – Rapporteur D. Sakellarides ;
d. 2022-50 Etat de la dette – Rapporteur Serge Lasserre ;
e. 2022-51 Etat des effectifs – Rapporteur Serge Lasserre ;
f. 2022-52 Vote des taux
g. Subventions d’équilibre :
- 2022-53 Subventions d’équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes ;
- 2022-54 Subvention d’équilibre au budget du CIAS ;
h. 2022-55 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-56 Action humanitaire – Soutien de la CCPOA aux populations ukrainiennes
5. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
- 2022-57 Fixation des tarifs de l’espace ado de Peyrehorade
- 2022-58 Fixation des tarifs du séjour « été » de l’ALSH de Pouillon et de Saint-Lon-les-Mines
6. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
- 2022-59 Adhésion au réseau Abbatia et désignation des référents élus et techniques
7. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
- 2022-60 Convention servitude de passage à ZAE Cagnotte
8. Questions diverses / Actualités.
9. 2022-61 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
