Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 29 Avril 2025 à 18h45, à la salle des fêtes de Misson.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 8 avril 2025
3. 2025-61 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2025-62 Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (ScoT) du Pays d'Orthe et Arrigans
2025-63 Approbation de l'avenant Transp'Orthe - Région Nouvelle-Aquitaine
2025-64 Approbation de la convention d'attribution des aides financières aux communes pour le photovoltaïque
5. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-65 Projet photovoltaïque d'autoconsommation collective patrimoniale - Approbation du programme et fixation de l'enveloppe financière prévisionnelle
2025-66 Résiliation du marché 2024-14 et attribution du lot n°8 "sol souple" dans le cadre des travaux de rénovation et d'extension de l'école de Tilh
6. Finances – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-67 Budget annexe Office de Tourisme : décision modificative n°1
7. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-68 Convention d'adhésion au service remplacement du centre de gestion des Landes
2025-69 Convention de mise à disposition d'un travailleur social par le centre de gestion des Landes
8. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-70 Vente de terrains - Lot 2 ZB 96p Zone artisanale "Le tourneur" à Orthevielle à l'entreprise SARL Frédéric Goncalvez
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteur : Gisèle Mamoser
2025-71 Actualisation du règlement de fonction des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants
10. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteur : Valérie Bréthous
2025-72 Office de Tourisme du Pays d'Orthe et Arrigans - Vallée du kiwi - Convention encaissement pour compte de Tiers - tissu associatif - service Billetterie version 3
11. Questions diverses / Actualités.
