Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 27 Mai 2025 à 18h45, à la salle des fêtes de Cagnotte.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 avril 2025
3. 2025-72 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-73 Composition du conseil communautaire - 2026
2025-74 Défense de nos traditions suite à la décision de la Commission Européenne de saisir la Cour de Justice de l'Union Européenne d'un recours en manquement contre la France concernant la règlementation de la chasse du pigeon ramier (palombe) au filet
2025-75 Travaux de rénovation et d'extension de l'école de Tilh - Avenants aux marchés de travaux
5. Finances – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-76 Attribution des subventions aux associations
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-77 Créations d'emplois non permanents et autorisation de recruter en Contrat d'Engagement Educatif (CEE)
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2025-78 Modification des modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°3 du PLUi des Arrigans
2025-79 Modification des modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°3 du PLUi du Pays d'Orthe
2025-80 Approbation de la convention du programme Ecopousse pour l'année scolaire 2025-2026
8. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-81 Convention de délégation de la compétence d'octroi d'aides à l'immobilier d'entreprise au Département des Landes
2025-82 Avenant à la convention avec la Région Nouvelle Aquitaine SRDEII
2025-83 Aide complémentaire à l'incitation à l'inscription au Répertoire Départ Installation
2025-84 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties des parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
2025-85 Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties des terrains agricoles exploités selon un mode de production ou biologique
2025-86 Règlement de l'aide à l'installation de nouveaux et jeunes agriculteurs en production maraîchères fruitières et élevage
2025-87 Participation à Landes Attractivité pour le développement et la promotion de la marque "Landes terre des Possibles"
2025-88 Attribution d'une subvention à Initiative Landes dans le cadre de l'accompagnement des porteurs de projets et aux entreprises en développement
2025-89 Attribution d'une subvention à l'Adie dans le cadre de l'accompagnement aux porteurs de projet
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteur : Gisèle Mamoser
2025-90 Actualisation du règlement de fonction des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants
2025-91 Modification du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs
2025-92 Participation financière de la Région Nouvelle Aquitaine à la mise en place d'accompagnateurs/rices dans les transports scolaires pour les élèves de maternelles
2025-93 Tarifs séjours ALSH
10. 2025-94 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
11. Questions diverses / Actualités.
