Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 26 avril 2022 à 18h45 Salle Polyvalente de Forsans, 28 place de la Mairie, à GAAS (40350).
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 mars 2022 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Finances
a. Budget principal – Rapporteur J-M Lescoute
- 2022-52 Compte de gestion
- 2022-53 Compte administratif
- 2022-54 Affectation des résultats
b. Budget annexe action économique – Rapporteur J-M Lescoute
- 2022-56 Compte administratif
- 2022-57 Affectation des résultats ;
c. Budget annexe office de tourisme – Rapporteur R. Bacheré ;
- 2022-58 Compte de gestion
- 2022-59 Compte administratif
- 2022-60 Affectation des résultats ;
d. Budget annexe multiple rural – Rapporteur J-M Lescoute ;
- 2022-61 Compte de gestion
- 2022-62 Compte administratif
- 2022-63 Affectation des résultats
e. Budget annexe Gémapi – Rapporteur D. Sakellarides ;
- 2022-64 Compte de gestion
- 2022-65 Compte administratif
- 2022-66 Affectation des résultats
f. 2022-67 Subvention de fonctionnement SOLIBAT 40 – Rapporteur J-M Lescoute
4. Ressources-humaines – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2022-68 Adoption du règlement intérieur du personnel
- 2022-69 Adoption du règlement de formation
- 2022-70 Adhésion au service prévention des risques professionnels santé, sécurité au travail du CDG40
- 2022-71 Création d'un emploi d'adjoint technique à temps non complet (11.5h)
- 2022-72 Création de trois emplois permanents d’adjoint d’animation à temps complet pour occuper les fonctions d’animateur ludothèque.
5. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-73 Désignation du Pays ALO comme candidate et structure porteuse du Groupe d’Action Local (GAL) pour la mise en œuvre d’une stratégie de développement local sous la forme d’un Développement Local par les Acteurs Locaux (DLAL) pour la période de programmation européenne 2021-2027.
- 2022-74 Conclusion d’un bail dérogatoire pour la gestion du Multiple Rural Le Carcoilh à Hastingues.
- 2022-75 Avenant n°1 à la convention avec la Région pour la mise en œuvre du SRDEII.
6. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
- 2022-76 Convention AUDAP
- 2022-77 Convention de transport à la demande Transp'Orthe
- 2022-78 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi du Pays d’Orthe.
7. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
- 2022-79 Adhésion à l’association « Fondation du Patrimoine »
8. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
- 2022-80 Convention fossé riverains Mimbaste
9. Questions diverses / Actualités.
10. 2022-81 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
