Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 24 Février 2026 à 18h, à la salle du quillier de Mouscardès.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 Février 2026
3. 2026-12 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2026-13 Approbation du plan de financement et demandes de subventions pour la réhabilitation du garage Ortiz à Peyrehorade
2026-14 Approbation du plan de financement et demandes de subventions pour la réhabilitation du toit de l'écloserie à Orthevielle
5. Finances Publiques – Rapporteur : Serge Lasserre
2026-15 Reprise anticipée des résultats 2025 avant le vote du Compte Financier Unique - Budget Principal
2026-16 Adoption du Budget Prévisionnel 2026 du budget principal
2026-17 Reprise anticipée des résultats 2025 avant le vote du Compte Financier Unique - Budget annexe Action Economique
2026-18 Adoption du Budget Prévisionnel 2026 du budget annexe Action Economique
2026-19 Reprise anticipée des résultats 2025 avant le vote du Compte Financier Unique - Budget annexe Gémapi
2026-20 Adoption du Budget Prévisionnel 2026 du budget annexe Gémapi
2026-21 Reprise anticipée des résultats 2025 avant le vote du Compte Financier Unique - Budget annexe Multiple Rural
2026-22 Adoption du Budget Prévisionnel 2026 du budget annexe Multiple Rural
2026-23 Reprise anticipée des résultats 2025 avant le vote du Compte Financier Unique - Budget annexe Office de Tourisme
2026-24 Adoption du Budget Prévisionnel 2026 du budget annexe Office de Tourisme
2026-25 Etat de la dette au 1er Janvier 2026
2026-26 Etat des effectifs au 1er Janvier 2026
2026-27 Subventions d'équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes
2026-28 Subvention d'équilibre au budget du CIAS
2026-29 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de la section - Fongibilité des crédits
2026-30 Attribution d'une subvention à l'association "Ligams" pour la course "La Passem"
6. Ressources Humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2026-31 Création d'un emploi permanent d'animateur territorial
2026-32 Création d'un emploi permanent d'animateur principal de 2ème classe au titre de la promotion interne
2026-33 Création d'un poste permanent d'agent en charge de l'animation au sein du centre de loisirs, à temps complet
2026-34 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l'année 2026
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2026-35 Autorisation d'occupation du domaine public communautaire et fixation d'une redevance - Rôtisserie ambulante "Chez mon poulet"
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2026-36 Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°4 du PLUi des Arrigans
2026-37 Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°4 du PLUi du Pays d'Orthe
2026-38 Ouverture à l'urbanisation d'une zone AUo à Habas
2026-39 Convention Rénoa avec Soliha
2026-40 Approbation de la convention Photovoltaïque avec la commune de Misson
2026-41 Approbation de la convention Habitat avec la commune de Saint-Lon-les-Mines
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteur : Gisèle Mamoser
2026-42 Fixation des tarifs relatifs à l'accompagnement de montée en compétence numérique à compter du 1er Mars 2026
10. 2026-43 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
11. Questions diverses / Actualités.
