Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 1er Juillet 2025 à 18h45, à la salle des fêtes de Sorde-l'Abbaye.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 Mai 2025
3. 2025-95 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-96 Rénovation et extension de l'école de Tilh - Autorisation de signature des avenants
5. Finances – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-97 Création d'une autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) - Projet photovoltaïque d'autoconsommation collective patrimoniale
2025-98 Actualisation d'une AP/CP - Travaux de rénovation et d'extension de l'école élémentaire de Tilh
2025-99 Décision modificative n°2 au budget annexe Office de Tourisme
2025-100 Redevance d'occupation du domaine public 2025 par les ouvrages de distribution de gaz Terega
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-101 Créations de deux emplois permanents à temps non complet pour exercer des missions d'ATSEM
2025-102 Créations de deux emplois permanents d'adjoint d'animation à temps non complet à compter du 1er septembre 2025
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2025-103 Prise en compte de l'avis conforme de la MRAe à propos d'un examen au cas par cas de la modification simplifiée n°3 du PLUi des Arrigans
2025-104 Prise en compte de l'avis conforme de la MRAe à propos d'un examen au cas par cas de la modification simplifiée n°3 du PLUi du Pays d'Orthe
2025-105 Signature du Contrat Opérationnel de Mobilité avec la Région Nouvelle Aquitaine
2025-106 Convention avec les communes de Pey et Tilh pour la rénovation/création de logements communaux
8. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-107 Achat de la parcelle ZH51 lieudit Pellemouton sur la commune de Oeyregave
2025-108 Indemnités au fermier de la parcelle ZH51 lieudit Pellemouton sur la commune de Oeyregave
2025-109 Autorisation de signature d'un avenant de transfert d'un bail civil à Hastingues avec Orange
2025-110 Avenant à la convention de partenariat conclue entre la CCPOA, la Chambre d'Agriculture et CEMEX GRANULATS SUD OUEST
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteur : Gisèle Mamoser
2025-111 Fixation tarifs séjours été de l'espace Ados
10. 2025-112 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
11. Questions diverses / Actualités.
