Le prochain conseil communautaire se déroulera le Lundi 29 Septembre 2025 à 18h45, à la salle des fêtes de Gaâs.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 1er Juillet 2025
3. 2025-113 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-114 Travaux de rénovation et d'extension de l'école de Tilh - Avenant au marché de travaux - Lot n°5 - Plâtrerie Isolation
2025-115 Validation de la mise à jour du Document Unique d'évaluation des risques professionnels du pôle Patrimoine Culture Tourisme
2025-116 Validation de la mise à jour du Document Unique d'évaluation des risques professionnels des Maternelles
2025-117 Adoption du règlement Santé et Sécurité au Travail du personnel de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans
5. Finances – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-118 Remboursement des frais des élus locaux dans le cadre du mandat spécial pour la journée réseau TOCO organisée par le CEPRI le 23 Septembre 2025 dans l'Aude
2025-119 Attribution de subventions aux associations
2025-120 Attribution de l'aide à l'installation en production maraîchère, fruitière ou élevage
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-121 Mise en place du dispositif de don de jours de repos à un agent public
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2025-122 Projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de Sorde-l'Abbaye
2025-123 Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUi des Arrigans
2025-124 Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUi du Pays d'Orthe
2025-125 Convention avec la commune de Pouillon pour une participation financière à la rénovation et création de quatre logements communaux
8. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-126 Vente d'un terrain à Cagnotte - parcelle A1435
2025-127 Acquisition amiable de terrains dépollués et délégation à l'EPFL "Landes Foncier" - Chemin du Boudigot - STRADAL - PEYREHORADE
2025-128 Autorisation de dépose des demandes d'autorisation environnementale sur la ZAC Sud Landes II
2025-129 Clôture de la concertation ZAC Sud Landes II
2025-130 Demande dérogatoire d'ouverture dominicale de Lidl et Carrefour sur la commune de Peyrehorade plus de 5 dimanches en 2026
10. 2025-131 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
11. Questions diverses / Actualités.
