Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 9 Mai 2023 à 18h45, à la salle polyvalente de Habas.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. 2023-57 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2023
3. 2023-58 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-59 Approbation du règlement de mise à disposition d'un véhicule Renault Master frigorifique par la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans
5. Finances – Rapporteur : Serge Lasserre
2023-60 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2023
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2023-61 Création d'un emploi d'adjoint technique à temps complet à compter du 1er juillet 2023
2023-62 Création d'un emploi d'ATSEM principal de 2éme classe à temps complet à compter du 1er août 2023
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-63 Achat de terrains sur la commune de Labatut
2023-64 Achat de terrains sur la commune de Habas
2023-65 Acquisition d'une parcelle sur la commune d'Oeyregave - bien sans maître
2023-66 Zone d'aménagement concerté Sud Landes - Approbation et autorisation de signature d'un traité d'adhésion à une ordonnance d'expropriation - Parcelle ZH44 à Oeyregave
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2023-67 Signature de la convention AUDAP SCoT
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteur : Gisèle Mamoser
2023-68 Fixation des tarifs des séjours "été" de l'espace Ados
2023-69 Fixation des tarifs du séjour "été" de l'ALSH de Pouillon et de Saint-Lon-les-Mines
10. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteur : Valérie Bréthous
2023-70 Dépôt à l'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) de la marque "La Vallée du Kiwi" et du logo associé
11. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
2023-71 Fonds de concours - Pey
12. Questions diverses et Actualités
13. 2023-72 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
