Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 9 Décembre 2025 à 18h45, à la salle des fêtes de Cauneille
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 Octobre 2025
3. 2025-148 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-149 Attribution et autorisation de signature des contrats d'assurance dommages aux biens, responsabilités, véhicules et risques annexes de la Communauté de communes et du CIAS (SAD, portage de repas et EHPAD)
2025-150 Attribution des accords-cadres à bons de commandes - travaux d'entretien des voiries d'intérêt communautaire
2025-151 Validation de la restitution de l'Analyse des Besoins Sociaux
2025-152 Approbation et signature du PGT (Projet Global de Territoire) de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans
2025-153 Approbation de la modification des statuts du SITCOM
5. Finances Publiques – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-154 Décision modificative n°1 au budget principal
2025-155 Décision modificative n°3 au budget annexe de l'office de tourisme
2025-156 Confirmation du versement des subventions d'équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes
2025-157 Confirmation du versement de la subvention d'équilibre au budget du CIAS
2025-158 Avance sur le versement de la subvention d'équilibre au budget du CIAS
2025-159 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Budget principal
2025-160 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Budget annexe Action Economique
2025-161 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Budget annexe GEMAPI
2025-162 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Budget annexe Multiple Rural
2025-163 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Budget annexe Office de Tourisme
2025-164 Fixation du montant prévisionnel des attributions de compensation au 1er janvier 2026
2025-165 Remboursement franchise suite au sinistre sur un minibus prêté par l'association du Peyrehorade Sport Rugby
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-166 Création d'un emploi d'Assistant Informatique et réseaux à Temps Complet (35h)
2025-167 Création d'un emploi d'adjoint d'animation principal de 2ème classe à temps complet
2025-168 Délibération de participation au contrat de santé dans le cadre de la procédure de labellisation
2025-169 Mise à jour des autorisations spéciales d'absence
2025-170 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacements (Article L 332-13)
2025-171 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents (Article L 332-23)
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-172 Bail emphytéotique avec XL Habitat pour la réhabilitation de 20 logements afin de les transformer en Résidence Hôtelière à Vocation Sociale (RHVS)
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2025-173 Adhésion à la charte de gestion de la ressource en eau du bassin du gave de Pau et des gaves réunis
2025-174 Prolongation de la convention ORT sur la commune de Peyrehorade
9. 2025-175 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
9. Questions diverses / Actualités.
