Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 3 Octobre 2023 à 18h45, à la salle des fêtes de Cagnotte.
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 juin 2023 ;
3. 2023-113 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-114 Adhésion au syndicat mixte du chenil de Birepoulet à Capbreton
2023-115 Avenants aux marchés publics et accords-cadres en cours d’exécution – changement de Trésor public
5. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2023-116 Redevance d’occupation du domaine public 2023 par les ouvrages de distribution de gaz Terega
2023-117 Attributions de compensation définitives
2023-118 Budget Principal : approbation de la décision modificative n°2
2023-119 Budget annexe Multiple rural : approbation de la décision modificative n°1
6. Ressources-humaines – Rapporteur Serge Lasserre
2023-120 Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
2023-121 Mise à jour du tableau des emplois (suite à la suppression d’emplois) à compter du 1er octobre
2023-122 Création de neuf emplois à temps non complet à compter du 9 octobre 2023
2023-123 Création d’un emploi permanent d’ATSEM principal de 1ère classe à temps non complet (32h) à compter du 1er novembre 2023 (KB)
2023-124 Renouvellement d’un emploi non permanent (contrat de projet) de conseiller numérique
2023-125 Délibération encadrant la prise en charge des frais de déplacement
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-126 Acquisition du garage Ortiz – parcelle AI281 sur la commune de Peyrehorade
2023-127 Acquisition de la parcelle WB 51 sur la commune d’Orthevielle
2023-128 Vente des terrains AA97 et AA 221 sur la commune de Bélus et WB 109 sur la commune d’Orthevielle
2023-129 Participation à Landes attractivité pour le développement et la promotion de la marque « Landes Terre des possibles »
2023-130 Modalités de mise à disposition de l’Inventaire des Zones d'Activités Économiques (IZAE)
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2023-131 Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du PLUi des Arrigans
2023-132 Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du PLUi du Pays d’Orthe
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
2023-133 Actualisation de la participation pour l’accompagnatrice du transport scolaire auprès du RPI Orthevielle/Port de Lanne
2023-134 Révision des tarifs ALSH pour ressortissants MSA
10. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
2023-135 Approbation du plan de gestion national UNESCO
2023-136 Approbation de la convention sur la lecture publique
11. Questions diverses / Actualités
12. 2023-137 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
