Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 25 janvier 2022, à 18h45, à la salle des fêtes, place du 14 juillet 1789, à Labatut (40300).
Ordre du jour
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-01 Approbation du contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
4. Finances – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2022-02 Subvention accompagnateurs transports scolaires ;
- 2022-03 Subvention solutions mobilité 2022 ;
- 2022-04 Subvention au collège du Pays d'Orthe pour les séjours ski de février 2022 ;
- 2022-05 Provision pour créances douteuses.
5. Ressources-humaines – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2022-06 Réforme de la protection sociale complémentaire
6. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-07 Vente du bâtiment et du terrain de « Landadour » à l’entreprise Patatam
- 2022-08 Vente du terrain de la CCPOA à Patatam
- 2022-09 Convention de servitude de passage voies et réseaux
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
- 2022-10 Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Orthe : modalités de mise à la disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 ;
- 2022-11 Convention Service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE) avec Soliha
- 2022-12 Changement du siège du Syndicat Mixte du Bassin Versant des Luys
8. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
- 2022-13 Révision des tarifs des Accueils de loisirs sans hébergement
9. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
- 2022-14 Demande d'obtention de licences entrepreneur de spectacle ;
10. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
- 2022-15 Attribution marché voirie enrobé à chaud
11. Questions diverses / Actualités.
12. 2022-16 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
