Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 21 novembre 2023 à 18h45, à la salle des fêtes de Sorde l'Abbaye.
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 octobre 2023 ;
3. 2023-138 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-139 SIETOM : approbation du rapport d’activité 2022
2023-140 SIETOM : approbation de la convention de redevance spéciale
2023-141 SIETOM : approbation de la convention de passage pour la collecte des déchets dans un espace privé
2023-142 Syndicat mixte du chenil de Birepoulet de Capbreton : avis sur le retrait de la commune de Tarnos du syndicat
2023-143 Désignation de membres au conseil d’administration du lycée Jean Taris
2023-144 Mise à jour des commissions intercommunales
2023-145 Désignation des membres au conseil d’exploitation de l’office de tourisme
5. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2023-146 Montant prévisionnel des attributions de compensation à compter du 1er janvier 2024
2023-147 Avance sur subvention au CIAS avant le vote du budget
6. Ressources humaines – Rapporteur Serge Lasserre
2023-148 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps non complet (31h) à compter du 1er janvier 2024
2023-149 Création d’un emploi non permanent de chargé de projet patrimonial
2023-150 Création d’emplois permanents pour assurer le transfert des agents au service « maternelle » à compter du 1er janvier 2024
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-151 Demande de dérogation d’ouverture dominicale des magasins Lidl et Carrefour de Peyrehorade plus de 5 dimanches en 2024
2023-152 Acquisition des parcelles B1535, B1536 et B1538 sur la commune de Labatut
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2023-153 Autorisation pour le Président de signer la convention Opérations de Revitalisation des Territoires sur le centre-ville de Peyrehorade dans le cadre de Petites Villes de Demain.
2023-154 Accord pour la feuille de route pour le développement d’un Service Express Régional Métropolitain (SERM) Basco-Landais de la Région Nouvelle Aquitaine
9. Patrimoine – Culture - Tourisme – Rapporteur : Valérie BRETHOUS
2023-155 Avenant annuel et financier n°5 pour l’année 2023 à la convention tripartite pour la valorisation de l’ensemble patrimonial Abbaye de Sorde
10. 2023-156 Motion pour une société landaise sans violence faite aux femmes
11. Questions diverses / Actualités
