Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 12 Décembre 2023 à 18h45, à la salle des fêtes de Cauneille.
Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 05 12 2023
2. 2023-157 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
3. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023- 158 SYDEC Adhésion à la maitrise de la demande en énergie
4. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2023-159 Budget général : décision modificative n°3
2023-160 Budget annexe Office de tourisme : décision modificative n°2
2023-161 Budget annexe Gémapi : décision modificative n°2
2023-162 Subvention équilibre CIAS
2023-163 Autorisation dépenses d’investissement en 2024 avant le vote du budget principal
2023-164 Autorisation dépenses d’investissement en 2024 avant le vote du budget annexe Action économique
2023-165 Autorisation dépenses d’investissement en 2024 avant le vote du budget annexe Office de tourisme
2023-166 Autorisation dépenses d’investissement en 2024 avant le vote du budget annexe Multiple rural
2023-167 Suppression de l’exonération de TEOM des locaux situés à plus de 200 mètres d’un point de collecte de déchets ménagers
5. Ressources-humaines – Rapporteur Serge Lasserre
2023-168 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet (27h)
2023-169 Création des emplois permanents pour assurer le transfert des agents au service "maternelle" à compter du 1er Janvier 2024
2023-170 Délibération autorisant la signature des conventions de mise à disposition Atsem
2023-171 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
2023-172 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
2023-173 Mise à jour des Autorisations Spéciales d’Absence
2023-174 Approbation du règlement de service du Service Technique
2023-175 Approbation du document unique « Piscine »
6. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-176 Arrêt de l’Inventaire des Zones d’Activités Économiques (ZAE)
7. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
2023-177 Approbation des 3 Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) des structures d’accueil « Petite enfance » : Multi accueil collectif du Pays d’Orthe, Multi accueil collectif « Les Bibous », Multi accueil familial
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2023-178 Débat du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
9. Questions diverses / Actualités.
10. 2023-179 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
