Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 14 décembre 2021, à 18h45, à la salle de fêtes de Cauneille, place de la mairie.
Ordre du jour
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 novembre 2021 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
- 2021-131 Rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation ;
- 2021-132 Règlement budgétaire et financier.
- 2021-133 Décision modificative n°3 au budget principal de la Communauté de communes ;
- 2021-134 Décision modificative n°1 au budget annexe GEMAPI ;
- 2021-135 Décision modificative n°3 au budget annexe action économique ;
- 2021-136 Confirmation du versement de la subventions d'équilibre au budget annexe GEMAPI ;
- 2021-137 Confirmation du versement de la subvention d'équilibre aux budgets du CIAS ;
- 2021-138 Avance 2022 sur la subvention au budget du CIAS ;
- 2021-139 Autorisation au Président afin d’engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement.
4. Ressources-humaines – Rapporteur Serge Lasserre
- 2021-140 Nouvelle organisation : confection et distribution des repas des deux crèches à compter du 1er janvier 2022 ;
- 2021-141 Forfait mobilité durable ;
- 2021-142 Prise en charge des frais de transports domicile-travail ;
- 2021-143 Tableau de mise à jour des Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) ;
- 2021-144 Création d’un emploi d’adjoint territorial du patrimoine à temps complet.
5. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
- 2021-145 Avenant annuel et financier n°3, pour l’année 2021, à la convention tripartite pour la valorisation de l’ensemble patrimonial Abbaye de Sorde.
6. Questions diverses / Actualités.
7. 2021-146 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
