Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 23 novembre 2021, à 18h45, à la salle de fêtes, place de l'église, à Sorde-l-Abbaye (40 300).
Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 octobre 2021 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Administration générale - Rapporteur : Serge Lasserre
- 2021-116 Convention de maintenance pour l’archivage avec le Centre de Gestion des Landes (CDG 40);
- 2021-117 Approbation du plan d'action égalité femmes hommes ;
- 2021-118 Adhésion au service référent signalement auprès du Centre de Gestion des Landes (CDG 40).
4. Finances - Rapporteur : Serge Lasserre
- 2021-119 Remboursement de la part des emprunts des écoles maternelles Habas et Pouillon ;
- 2021-120 Décision modificative n°2 au budget principal ;
- 2021-121 Subvention au Lycée Jean Taris à Peyrehorade.
5. Ressources humaines - Rapporteur : Serge Lasserre
- 2021-122 Création de deux emplois permanents d’adjoint technique à compter du 1er janvier 2022
- 2021-123 Création de quatre emplois permanents d’adjoint d’animation à temps non complet à compter du 1er janvier 2022
- 2021-124 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation principal de 1ère classe à temps non complet (14h59), à compter du 1er janvier 2022
- 2021-125 Création d’un emploi permanent d’agent social à temps non complet (28h) à compter du 1er janvier 2022
- 2021-126 Création d’un emploi non permanent de chargé de projet patrimonial
6. Aménagement du territoire - Rapporteur : JM lescoute, D.Sakellarides et B. Magescas
- 2021-127 Approbation du dossier d'enquête parcellaire relatif à la demande d’ouverture d’une enquête publique parcellaire à la ZAC Sud Landes à Oeyregave dans le cadre de la procédure d’expropriation ;
- 2021-128 Avenant à la convention de délégation d’une partie de la compétence GEMAPI au titre des articles L. 1111-8 et R.1111-1 du code général des collectivités territoriales
- 2021-129 Avenant à la convention de partenariat pour l’élaboration du SAGE Adour aval – Institution Adour
7. Questions diverses / Actualités
8. 2021-130 Fixation de lieu du prochain conseil communautaire.
