Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 20 Décembre 2022 à 18h45, à la salle polyvalente de Cauneille.
Ordre du jour
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 novembre 2022 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-142 Modification statutaire : prise de la compétence collecte et traitement des déchets de venaison
- 2022-143 Attributions de compensation provisoires 2023
- 2022-144 Attribution marchés Assurances
- 2022-145 Don de matériel informatique à l’éco-recyclerie de Mimbaste
- 2022-146 Adhésion au réseau 3AR
4. Finances – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2022-147 Avance sur subvention CIAS
- 2022-148 Autorisation dépenses d’investissement en 2023 avant le vote du budget principal
- 2022-149 Autorisation dépenses d’investissement en 2023 avant le vote du budget annexe Action économique
- 2022-150 Autorisation dépenses d’investissement en 2023 avant le vote du budget annexe Office de tourisme
- 2022-151 Remboursement part emprunt maternelles Habas et Pouillon 2022
- 2022-152 Échéancier des remboursements de la part des emprunts des maternelles d’Habas et de Pouillon
- 2022-153 Contrat CESU
5. Ressources-humaines – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2022-154 Convention relative au dispositif référent laïcité / CDG des Landes
- 2022-155 Règlements de service Multi-accueil – Maternelles et entretien
- 2022-156 Retrait délibération 2022-131 (erreur matérielle sur l’intitulé des postes)
- 2022-157 Création de postes
6. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-158 Vente définitive du terrain de la CCPOA à la société Patatam ou toute société s’y substituant
7. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
- 2022-159 Règlement de fonctionnement des EAJE
- 2022-160 Projet social et de développement durable
- 2022-161 Approbation projet d’accueil des EAJE
8. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
- 2022-162 Plan de gestion de l’Abbaye de Sorde
- 2022-163 Avenant numéro 4 – 2022 convention tripartite abbaye de Sorde
- 2022-164 Attribution du lot n°4 - marché de restauration Abbaye de Sorde
9. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
- 2022-165 Avenant n°1 à la convention du Projet Urbain Partenarial entre la communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans, la commune de Peyrehorade, la société LIDL et la SCCV Peyrehorade Pardies
10. Questions diverses / Actualités.
11. Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
