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Année 2026
Séance du 13 Octobre 2026
Publié le 15/10/2026
- 2026-69 Compte rendu des décisions prises en vertu des délégations du conseil d’administration ( pdf - 419 Ko )
- 2026-70 Restitution de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) ( pdf - 632 Ko )
- 2026-71 Approbation de la Convention service médecine préventive CDG40 actions de sensibilisation conduites addictives ( pdf - 497 Ko )
- 2026-72 Adhésion au service médiation du Centre de Gestion des Landes ( pdf - 458 Ko )
- 2026-73 Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre de partenariat avec les partenaires extérieurs et de la fiche partenaire ( pdf - 293 Ko )
- 2026-73a Convention Cadre EHPAD 2026 ( pdf - 285 Ko )
- 2026-73a Fiche Partenaire EHPAD 2026 ( pdf - 166 Ko )
- 2026-74 Création du nouveau livret accueil du résident ( pdf - 503 Ko )
- 2026-74a Livret d'accueil EHPAD 2026 ( pdf - 243 Ko )
- 2026-75 Actualisation du règlement de fonctionnement de l’EHPAD ( pdf - 504 Ko )
- 2026-75a Règlement de fonctionnement EHPAD 2026 ( pdf - 719 Ko )
- 2026-76 Approbation CPOM 2026-2030 ( pdf - 268 Ko )
- 2026-76a Contrat pluriannuel objectifs moyens cpom cias orthe arrigans ter 4 ( pdf - 2 Mo )
- 2026-77 Aide au carburant Auxiliaires Autonomie ( pdf - 258 Ko )
- 2026-78 Tarifs caisse de retraite ( pdf - 284 Ko )
- 2026-79 Remboursement d’avance de frais de carburant ( pdf - 439 Ko )
- 2026-80 Approbation de la décision modificative n°3 Budget Annexe Portage de Repas ( pdf - 266 Ko )
- 2026-80a Acquittement ( pdf - 152 Ko )
- 2026-81 Approbation de la décision modificative n°2 Budget Annexe Service Autonomie à Domicile ( pdf - 219 Ko )
- 2026-82 EHPAD : fixation du tarif journalier 2027 ( pdf - 519 Ko )
- 2026-82a Rapport proposition hébergement 2027 ( pdf - 487 Ko )
- 2026-83 Décision modificative N°1 – EHPAD la Chaumière Fleurie ( pdf - 484 Ko )
- 2026-84 Reprise sur provisions ( pdf - 420 Ko )
- 2026-85 EHPAD – Cession de biens sur le site de l’Association des Maires des Landes ( pdf - 245 Ko )
- 2026-86 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration ( pdf - 393 Ko )
Séance du 6 Août 2026
Publié le 06/08/2026
- 2026-55 Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations du conseil d'administration ( pdf - 568 Ko )
- 2026-56 Adhésion à la Centrale d'Achat NUmérique et des Télécoms (CANUT) ( pdf - 618 Ko )
- 2026-56a Convention CANUT ( pdf - 331 Ko )
- 2026-57 Actualisation du contrat de séjour pour l'accueil permanent et temporaire ( pdf - 728 Ko )
- 2026-57a Contrat de séjour accueil permanent et temporaire EHPAD ( pdf - 645 Ko )
- 2026-58 Actualisation du contrat de séjour pour l'accueil de jour ( pdf - 823 Ko )
- 2026-58a Contrat de séjour pour l'accueil de jour ( pdf - 478 Ko )
- 2026-59 Admission en non-valeur au budget de l'EHPAD ( pdf - 516 Ko )
- 2026-60 Amortissement des immobilisations du budget annexe de l'EHPAD ( pdf - 952 Ko )
- 2026-61 Décision modificative n°2 au budget du CIAS ( pdf - 542 Ko )
- 2026-62 Demande de subvention CDG40 dans le cadre du DUERP 2026 pour l'EHPAD ( pdf - 693 Ko )
- 2026-63 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental "investir au quotidien" pour l'EHPAD ( pdf - 728 Ko )
- 2026-64 Mise en vente de matériels de l'EHPAD ( pdf - 894 Ko )
- 2026-65 Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet pour occuper les fonctions de référente de secteur ( pdf - 518 Ko )
- 2026-66 Création de 8 emplois permanents - Service Autonomie ( pdf - 648 Ko )
- 2026-67 Création d'un poste en contrat d'apprentissage ( pdf - 973 Ko )
- 2026-68 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration ( pdf - 403 Ko )
Séance du 26 Mai 2026
Publié le 28/05/2026
2026-35 Installation du conseil d'administration du CIAS et présentation des services du CIAS
2026-36 Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations du conseil d'administration
2026-37 Election du Vice-Président
2026-38 Election du Vice-Président délégué
2026-39 Délégation de fonction au Président, ai Vice-Président et au Vice-Président délégué
2026-40 Adoption du règlement intérieur du CIAS
2026-40a Règlement intérieur CIAS
2026-42 Désignation d'administrateurs aux organismes extérieurs (CNAS)
2026-43 Désignation d'administrateurs aux organismes extérieurs (ALPI)
2026-44 Création de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) permanente
2026-46 Décision modificative n°1 Budget Principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
2026-47 Décision modificative n°1 Budget Annexe Service Autonomie
2026-48 Décision modificative n°1 Budget Annexe Portage de Repas
2026-49 Décision modificative n°2 Budget Annexe Portage de Repas
2026-50 Admissions en non-valeur au budget principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
2026-51 Admissions en non-valeur au budget annexe Portage de Repas
2026-52 Admissions en non-valeur au budget annexe Service Autonomie
2026-54 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Publié le 20/05/2026
Publié le 17/04/2026
2026-22 Adoption du Compte Financier Unique - budget annexe Portage de repas
Publié le 19/03/2026
2026-19 Adoption du compte administratif du Budget Annexe SAD 2025
2026-20 Affectation des résultats du Budget Annexe Service Autonomie 2025
Publié le 18/03/2026
2026-16 Affectation des résultats du Budget Principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans 2025
2026-17 Adoption du budget primitif - Budget principal CIAS 2026
2026-23 Affectation des résultats du Budget Annexe Portage de Repas 2025
2026-24 Adoption du budget primitif - Budget Annexe Portage de Repas 2026
Publié le 17/03/2026
2026-12 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Adour Gave
2026-13 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Bassin Dacquois
2026-14 Prise en charge amiable des sinistres par le CIAS sans recours à l'assurance
<link typo3/null - download "Opens internal link in current window">2026-25 Approbation du compte de gestion de l'EHPAD 2025</link>
2026-25a Compte de gestion 2025
2026-26 Approbation de l'état réalisé des recettes et des dépense EHPAD 2025
<link typo3/null - download "Opens internal link in current window">2026-27 Affectation des résultats EHPAD 2025</link>
<link typo3/null - download "Opens internal link in current window">2026-28 Approbation de l'état prévisionnel des recettes et dépenses de l'EHPAD 2026</link>
2026-28a Rapport EPRD EHPAD Pouillon 2026
2026-29 Versement des subventions d'équilibre du CIAS vers les budgets annexes
2026-31a Convention de refacturation
2026-32 Etat des effectifs au 01/01/2026
2026-32a EDE CIAS au 01/01/2026
2026-33 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l'année 2026
2026-34 Fixation du lieu du prochain Conseil d'Administration
Publié le 03/02/2026
2026-01a Avenant à la convention
2026-03 Débat d'Orientation Budgétaire 2026
2026-05 Service Autonomie à Domicile - Approbation des tarifs 2026
2026-06 Tarif "mutuelle" service Autonomie 2026
2026-07 EHPAD - Approbation des tarifs hébergement permanent et temporaire 2026
2026-08 EHPAD - Approbation des tarifs accueil de jour 2026
2026-09 EHPAD - Fixation du tarif repas "festifs" pour le personnel
2026-10 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
ANNEE 2025
Séance du 18 décembre 2025
Publié le 18/12/25
2025-82 Attribution du marché de confection de repas
2025-83 Avenant au marché de fourniture des repas
2025-84 EHPAD - Mise en place d'un dépôt de garantie - caution
2025-85 EHPAD - Actualisation du contrat de séjour
2025-85a Contrat de séjour accueil permanent
2025-85a Attestation de prise de connaissance
2025-86 EHPAD - Approbation de la convention de redevance spéciale avec le SIETOM
2025-88 Cession des biens mobiliers de l'EHPAD La Chaumière Fleurie - Vente aux enchères
2025-89 Mise à jour des autorisations spéciales d'absence (ASA)
2025-89a Annexe ASA mises à jour
2025-92 Création d'un emploi permanent d'aide à domicile à temps non complet - Service Autonomie
2025-94 Tarif extérieur repas "festif" EHPAD
2025-95 DM n°3 Budget Annexe Service Autonomie
2025-96 Prise en charge des déficits
2025-97 Avance 2026 sur la subvention au budget principal du CIAS
2025-98 Dépenses d'Investissement budget principal CIAS
2025-99 Dépenses d'Investissement budget annexe Service Autonomie
2025-100 Dépenses d'Investissement budget annexe Portage de repas
2025-101 Modification du tarif du service de portage de repas
2025-102 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 27 novembre 2025
Publié le 01/12/25
2025-75 Convention de mise en oeuvre des médiations de la consommation CIAS Orthe et Arrigans
2025-76 Autorisation de signature de la convention avec Territoires et Autonomie
2025-76a Convention CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans - Territoires et Autonomie - Octobre 2025
2025-77a DIPC SASD POA 17 11 25
2025-77a Projet de service SASD POA 17 11 25 avec annexes
2025-77a Règlement fonctionnement SASD POA 17 11 25
2025-77a SASD POA ConventionCoopérationTransitoire 281025
2025-78 Validation restitution ABS
2025-78a ABS Rapport de synthèse Octobre 2025
2025-79 Participation contrat de santé
2025-80 Fixation lieu prochain CA
Séance du 16 octobre 2025
Publié le 21/10/25
2025-65 Cession de biens mobiliers de l'EHPAD La Chaumière Fleurie à la commune d'Orthevielle
2025-66 Cession de biens mobiliers de l'EHPAD La Chaumière Fleurie - Vente aux enchères
2025-67 Prise en charge de sinistres amiables par le service d'aide à domicile
2025-68 Dons de jours de congés à un agent public
2025-69 Modification du régime d'astreintes de décision au sein de l'EHPAD "La Chaumière Fleurie"
2025-70 Création de 8 emplois permanents - Service Autonomie
2025-72 EHPAD : fixation du tarif journalier
2025-72a Rapport propositions hébergement 2026
2025-73 Décision modificative n°2 Budget Annexe SAD
2025-74 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 31 juillet 2025
Publié le 06/08/25
2025-49 Approbation de la convention d'approvisionnement pharmaceutique
2025-50 Approbation du contrat "accueil de jour"
2025-50a Contrat de séjour "accueil de jour"
2025-51 Approbation du contrat de séjour permanent suite au passage au Forfait Global Unique
2025-51a Contrat de séjour "accueil permanent"
2025-52 Modification du règlement de fonctionnement de l'EHPAD
2025-52a Règlement de fonctionnement EHPAD Pouillon
2025-53 Cession de biens mobiliers
2025-54a Convention de refacturation courrier
2025-54a Convention de refacturation frais téléphoniques
2025-55 Création d'un poste d'agent social principal 1ere classe pour 35h à compter du 01/11/2025
2025-57 Recours au contrat d'apprentissage
2025-58 EHPAD - Admissions en non valeur
2025-59 Budget principal CIAS - constitution de provisions pour créances douteuses
2025-60 Budget annexe EHPAD - constitution de provisions pour créances douteuses
2025-61 Budget annexe Portage de repas - constitution de provisions pour créances douteuses
2025-62 Budget annexe Service Autonomie - constitution de provisions pour créances douteuses
2025-63 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 26 mai 2025
Publié le 04/06/25
2025-38 Approbation du contrat de séjour de l'EHPAD La Chaumière Fleurie
2025-38a Contrat de séjour - EHPAD La Chaumière Fleurie
Publié le 02/06/25
2025-36 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du bassin dacquois
2025-37 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Adour Gave
2025-39 Décision modificative n°1 Budget Annexe Portage de Repas
2025-39a Acquittement de transaction
2025-40 Décision modificative n°1 Budget Annexe SAD
2025-41 Admissions en non-valeur au budget principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
2025-42 Admissions en non-valeur au budget annexe Portage de repas
2025-43 Admissions en non-valeur au budget annexe Service Autonomie
2025-44 Prise en charge des déficits des budgets annexes du CIAS
2025-45 Approbation du nouvel organigramme du CIAS à compter du 1er juin 2025
2025-45a Organigramme du CIAS au 01/06/25
2025-46 Etat des effectifs au 1er juin 2025
2025-46a Tableau des effectifs au 01/06/25
2025-47 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 3 avril 2025
Publié le 11/04/25
2026-07 Révision du livret d'accueil des bénéficiaires du service autonomie et du portage de repas
2025-08 Approbation de l'état réalisé des recettes et des dépenses - EHPAD 2024
2025-09 Approbation du compte de gestion - EHPAD 2024
2025-10 Affectation des résultats - EHPAD 2024
2025-11 Approbation de l'état prévisionnel des recettes et dépenses - EHPAD 2025
2025-12 Approbation du compte de gestion 2024 - Budget Principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
2025-13 Approbation du compte administratif 2024 - Budget Principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
2025-14 Approbation affectation des résultats 2024 - Budget Principal CIAS
2025-15 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget principal CIAS
2025-17 Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe Service Autonomie
2025-18 Approbation affectation des résultats 2024 - Budget annexe Service Autonomie
2025-20 Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe Portage de Repas
2025-21 Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe Portage de Repas
2025-22 Approbation affectation des résultats 2024 - Budget annexe Portage de Repas
2025-23 Adoption budget primitif 2025 - Budget annexe Portage de Repas
2025-24 Versement des subventions d'équilibre du budget principal du CIAS vers les budgets annexes
2025-26 Fixation des tarifs "mutuelle" Service Autonomie 2025
2025-27 EHPAD La Chaumière Fleurie - Acceptation d'un don
2025-28 Création de 3 emplois permanents - Service Autonomie
2025-29 Création d'un emploi permanent d'agent social au sein de l'EHPAD "La Chaumière Fleurie"
2025-30 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l'année 2025
2025-31 Mise à disposition d'un travailleur social par le Centre de Gestion des Landes
2025-32 Approbation Convention d'adhésion au service remplacement du Centre de Gestion des Landes
2025-34 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 28 janvier 2025
Publié le 29/01/25
2025-01 Débat d'Orientation Budgétaire sur la base du rapport d'orientation budgétaire
2025-02 Tarifs 2025 - Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile
2025-03 EHPAD la Chaumière fleurie - Tarif accueil de jour 2025
2025-04 EHPAD la Chaumière fleurie - Tarif Hébergement 2025
2025-05 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
ANNEE 2024
Séance du 17 décembre 2024
Publié le 20/12/24
2024-83 Approbation du projet d'établissement de l'EHPAD 2024-2029
2024-84 Approbation de l'avenant à la convention XL Autonomie
2024-88 Avance 2025 sur la subvention au budget principal du CIAS
2024-90 Décision modificative n°2 Budget Annexe Service Autonomie
2024-91 Décision modificative n°1 EHPAD
2024-92 Constitution de provisions pour créances douteuses du budget EHPAD
2024-93 Adhésion à la convention d'accompagnement en évolution professionnelle et mobilité
2024-96 Création de 12 emplois permanents au sein de l'EHPAD "La Chaumière Fleurie"
Séance du 26 novembre 2024
Publié le 04/12/24
2024-73 Achat de denrées alimentaires de l'EHPAD via AGA'PROFESSIONNEL
2024-74 EHPAD La Chaumière Fleurie - Approbation de l'avenant au contrat de séjour
2024-75 Souscription d'une ligne de trésorerie
2024-80 Création de deux emplois d'agents sociaux à temps non complet
2024-81 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 17 octobre 2024
Publié le 28/10/24
2024-61 Versement des subventions d'équilibre du CIAS vers les budgets annexes
2024-62 Décision modificative n°1 Budget annexe SAD
2024-63 Décision modificative n°1 Budget annexe portage de repas
2024-64 Prise en charge des déficits des budgets annexes du CIAS
2024-67 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget annexe Portage de repas
2024-68 Tarifs 2025 Service Autonomie à domicile
2024-69 Fixation du tarif journalier 2025 de l'EHPAD
2024-69a rapport de présentation
2024-70 Création d'un emploi permanent de directeur délégué de l'EHPAD à temps complet
2024-71 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 17 septembre 2024
Publié le 19/09/24
2024-57 Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et Dépenses (EPRD) de l'EHPAD 2024
2024-59 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 25 juillet 2024
Publié le 30/07/24
2024-40 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du bassin dacquois
2024-41 Tarif abonnement fixe des résidents
2024-42 Avenant n°3 à l'accord cadre à bons de commandes portant sur la confection de repas
2024-44 Admissions en non valeur au budget principal du CIAS
2024-45 Admissions en non valeur au budget annexe SAD
2024-46 Admissions en non valeur au budget annexe Portage de Repas
2024-47 Admissions en non valeur au budget de l'EHPAD
2024-49 Création d'un emploi permanent d'agent social à temps non complet
2024-50 Création d'un emploi d'Aide-soignant de classe normale à temps complet
2024-51 Création d'un emploi permanent de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet
2024-53 Mise à jour du tableau suite aux avancements de grade de l'année 2024
2024-54 Fixation du lieu de prochain d'administration
Séance du 9 Avril 2024
Publié le 12/04/24
2024-08 Installation d'un nouvel administrateur
2024-11 Approbation de l'ERRD 2023
2024-12 Approbation du compte de gestion EHPAD 2023 - Annexe ERRD
2024-13 Affectation résultat 2023
2024-14 Approbation de l'EPRD 2024
2024-15 Approbation du compte de gestion budget principal CIAS 2023
2024-16 Approbation du compte administratif budget principal CIAS 2023
2024-17 Approbation de l'affectation des résultats budget principal CIAS 2023
2024-18 Adoption du budget primitif budget principal CIAS 2024
2024-19 Approbation du compte de gestion budget annexe SAD 2023
2024-20 Approbation du compte administratif budget annexe SAD 2023
2024-21 Approbation de l'affectation des résultats budget annexe SAD 2023
2024-22 Adoption du budget primitif budget annexe SAD 2024
2024-23 Approbation du compte de gestion budget annexe Portage de repas 2023
2024-24 Approbation du compte administratif budget annexe Portage de repas 2023
2024-25 Approbation de l'affectation des résultats budget annexe Portage de repas 2023
2024-26 Adoption du budget primitif budget annexe Portage de repas 2024
2024-27 Versement des subventions d'équilibre
2024-29 Création de 2 emplois permanents à temps non complet
2024-31 Etat des effectifs au 1er Janvier 2024
2024-35 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de la CCPOA au SAD
2024-38 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 18 Janvier 2024
Publié le 19/01/24
2024-02 EHPAD la chaumière fleurie: Tarif hébergement 2024
2024-03 EHPAD la chaumière fleurie: Tarif accueil de jour 2024
2024-04 Tarifs 2024 Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile
2024-05 Révision des durées d'amortissements B.P. CIAS et B.A. Portage repas M57
2024-06 Révision des durées d'amortissements Budget Annexe SAD
2024-07 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
ANNÉE 2023
Séance du 19 Décembre 2023
Publié le 21 Décembre 2023
2023-56 Délégation de pouvoirs du conseil d'administration au Vice-Président - Modifications
2023-57 Approbation de la convention XL Autonomie pour l'année 2024
2023-60 Modification du tarif de repas du service de portage
2023-61 Tarifs 2024 Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile
2023-62 Décision modificative n°1 Budget Principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans
2023-63 Décision modificative n°2 Budget Annexe SAD
2023-64 Décision modification n°2 Budget Annexe Portage de Repas
2023-65 Décision modificative n°3 EHPAD
2023-66 Versement des subventions d'équilibre du CIAS vers les budgets annexes
2023-67 Avance 2024 sur la subvention au budget principal du CIAS
2023-75 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget EHPAD
2023-79 Mise à jour des Autorisations Spéciales d'Absences (ASA)
2023-80 Modification du montant du forfait mobilité durable
2023-81 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 19 Octobre 2023
Publié le 25 Octobre 2023
2023-42 Approbation du contrat d'objectifs CARSAT
2023-43 Appel pour une société landaise sans violence faite aux femmes
2023-45 Prise en charge des frais de déplacements des agents
2023-46 DM1 budget annexe SAAD
2023-47 DM1 budget annexe Portage des repas
2023-48 Fixation du tarif journalier EHPAD La Chaumière Fleurie
2023-49 Fixation du tarif des repas des agents de l'EHPAD La Chaumière Fleurie
2023-50 Décision modificative n°2 - EHPAD La Chaumière Fleurie
2023-51 Création de onze emplois permanents d'agents sociaux à temps non complet
2023-52 Création d'un emploi permanent d'infirmière en soins généraux à temps complet
2023-54 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 2 Août 2023
Publié le 3 Août 2023
2023-37 Admissions en non valeurs du Service d'aide à domicile et du portage de repas
2023-38 EHPAD La chaumière fleurie : approbation de la décision modificative
2023-40 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 15 Juin 2023
Publié le 30 Juin 2023
2023-29 Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 30 mars 2023
2023-30 Avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commandes portant sur la confection de repas
2023-31 Création de 3 emplois permanents à temps non complet d'agents sociaux
2023-32 bis Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l'année 2023
2023-33 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Séance du 30 Mars 2023
Publié le 07 Avril 2023
2023-01 Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 15 décembre 2022
2023-01a Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 15 décembre
2023-03 Délégation de pouvoirs du conseil d'administration au Vice-Président - Modifications
2023-04 Acceptation d'un don à l'Ehpad La Chaumière Fleurie
2023-05 Adhésion service référent signalement CDG40
2023-06 Convention référent laïcité avec le CDG 40
2023-07 Convention de mise en œuvre des médiations de la consommation
2023-07a Convention de mise en œuvre des médiations de la consommation
2023-08 Approbation du compte de gestion de l'EHPAD 2022
2023-09 Approbation de l'Etat réalisé des recettes et des dépenses 2022
2023-09a Feuille de signatures
2023-10 Affectation des résultats EHPAD 2022
2023-11 Adoption de l'Etat prévisionnel des recettes et dépenses (EPRD) 2023
2023-11a Feuille de signatures
2023-12 Approbation du compte de gestion du budget principal du CIAS 2022
2023-13 Approbation du compte administratif du budget principal du CIAS 2022
2023-13a Feuille de signatures CA CIAS 2022
2023-14 Affectation des résultats budget principal CIAS 2022
2023-15 Adoption du budget primitif - Budget Principal CIAS 2023
2023-15a Feuille de signatures
2023-16 Approbation du compte de gestion du budget annexe SAD 2022
2023-17 Approbation du compte administratif du budget annexe SAD 2022
2023-17a Feuille de signatures
2023-18 Affectation des résultats
2023-19 Adoption du budget primitif - Budget Annexe SAD Pays d'Orthe et Arrigans 2023
2023-20 Approbation du compte de gestion du budget annexe Portage des Repas 2022
2023-21 Approbation du compte administratif du budget annexe Portage de Repas 2022
2023-22 Affectation des résultats budget annexe Portage de Repas 2022
2023-23 Adoption du budget primitif - Budget Annexe Portage de Repas 2023
2023-24 Versement des subventions d'équilibre
2023-26 Service d'aide à domicile : création de trois emplois permanents d'agent social territorial
2023-28 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration
Année 2022
Séance du 15 décembre 2022
Publié le 16 décembre 2022
2022-80 Règlement de fonctionnement du service d’aide à domicile et du service portage des repas
2022-81 Attribution marché confection des repas service portage des repas
2022-82 Décision Modificative n°1 Service Aide A Domicile
2022-83 Provision pour créances douteuses budget annexe SAD
2022-84 Provision pour créances douteuses budget annexe portage de repas
2022-85 Prise en charge des déficits des budgets annexes du CIAS
2022-86 Tarif du repas du service Portage des repas
2022-87 Avance 2023 sur la subvention au budget principal du CIAS
2022-93 Provision pour créances douteuses EHPAD
2022-94 création d’emploi au pôle domicile
2022-95 Lieu du prochain conseil d’administration
Publié le 15 décembre 2022
Séance du 27 octobre 2022
Publié le 14/11/2022
2022-63 Election à la Commission d'Appel d'Offres
2022-65 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)
2022-67 Décision modificative n°1 Budget annexe portage de repas
2022-68 Créances admises en non-valeur budget annexe portage de repas
2022-69a Convention de refacturation de frais
2022-71 Adhésion au service Santé Sécurité au Travail CDG 40
2022-71a Adhésion au service Santé Sécurité au Travail CDG 40 - Convention
2022-72 Convention de mise à disposition de personnel CC-CIAS
2022-72a Convention de mise à disposition agent CC vers CIAS serv commun
2022-73 Convention de mise à disposition d'agents d'entretien par la CC au CIAS
2022-73a Convention mise à disposition agent CC vers CIAS
2022-74a Convention mise à disposition agent CIAS vers CC
2022-75 Convention d'adhésion à la mission de médiation CDG40
2022-76 Création d'emploi d'ergothérapeute à 17h30
2022-77 Lieu du prochain conseil d'administration
Publié le 28/10/2022
2022-66 Fixation du tarif journalier hébergement 2023 de l'EHPAD
Séance du 26 juillet 2022
Publié le 03/08/2022
2022-53 Décision modificative n°1 de l’EPRD (EHPAD)
2022-54 Ligne de trésorerie EHPAD
2022-55 Révision de la durée des amortissements de certains biens de l’EHPAD
2022-56 Prix des repas agents et visiteurs de l’EHPAD
2022-57 Durée d’amortissements M22 – budget SAD
2022-58 Convention XL Autonomie prévention de la perte d’autonomie
2022-59 Avenant n°4 CPOM et extension prime aux agents du portage et agent du secrétariat
2022-60 Recours à un contrat d’apprentissage niveau Bachelor (bac+3)
2022-62 Lieu du prochain conseil d’administration
Séance du 1er juillet 2022
Publié le 07 juillet 2022
2022-45 Fixation du tarif de l'accueil de jour de l'EHPAD La Chaumière Fleurie à Pouillon
2022-46 Fixation des tarifs d'hébergement de l'EHPAD La Chaumière Fleurie à Pouillon
2022-47 Demande d’une aide exceptionnelle à l’Agence Régionale de Santé (ARS) pour l’EHPAD
2022-48 Versement d'une prime aux aides à domicile
2022-50 Valorisation du jour de compte épargne temps (CET)
2022-52 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration