Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 29 Septembre à 18h45 à la salle des fêtes de Oeyregave.
Ordre du jour :
1 - Désignation du secrétaire de séance
2 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 Juin 2026
3 - 2026-120 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4 - Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2026-121 SITCOM - Intégration des unités de valorisation énergétique au marché carbone européen - Motion
- 2026-122 Renaturation de la cour d'école de Labatut - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
- 2026-123 Travaux de renaturation de la cour d'école de Labatut - Arrêt de l'opération et de ses modalités de financement
5 - Finances Publiques – Rapporteur : Patxi Grenade
- 2026-124 Don au profit des communes landaises victimes de l'incendie de Biscarrosse et de Luglon/Garein
- 2026-125 Attribution d'une subvention à la lyre habassaise
- 2026-126 Redevance d'occupation du domaine public 2026 par les ouvrages de distribution de gaz Terega
- 2026-127 Décision modificative n°2 au budget annexe Action économique
6 - Ressources Humaines – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2026-128 Création d'un emploi permanent au sein de la Direction Patrimoine Culture Tourisme
- 2026-129 Organisation du débat portant sur les garanties de Protection Sociale Complémentaire (PSC) accordées aux agents
7 - Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2026-130 Attribution de l'aide à l'installation en production maraîchère, fruitière ou élevage
- 2026-131 ZAE de Tilh - Détermination du prix de vente des terrains
- 2026-132 Contrat de développement et de transition du territoire du Pays Adour Landes Océanes avec la région Nouvelle-Aquitaine 2026-2028
8 - Aménagement du territoire / Gémapi – Rapporteur : Philippe Durosoy / Didier Moustié
- 2026-133 Instauration d'une obligation de déclaration préalable pour la réalisation d'une clôture
- 2026-134 Accord pour signer la convention OPAH RU pour la commune de Peyrehorade
- 2026-135 Approbation des modifications simplifiées 4 PLUi du Pays d'Orthe
- 2026-136 Approbation des modifications simplifiées 4 PLUi des Arrigans
- 2026-137 Avenant 2026-2028 - Convention cadre Sage Adour Aval
9 - Petite enfance, enfance, jeunesse et accès aux droits – Rapporteur : Véronique Gomes
- 2026-138 Restitution de l'Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
- 2026-139 Conseil Départemental d'Accès au Droit - Intégration de la convention constitutive et évaluation de la mise à disposition du bureau pour les permanences des avocats
- 2026-140 Autorisation de signature de la convention de partenariat et de la fiche partenaire avec l'EHPAD “La Chaumière Fleurie”
- 2026-141 Participation financière de la Région Nouvelle-Aquitaine à la mise en place d'accompagnateurs/rices dans les transports scolaires pour les élèves de maternelles
10 - Patrimoine, culture, tourisme – Rapporteur : Françoise Laborde / Damien Delavoie
- 2026-142 Office de Tourisme du Pays d'Orthe et Arrigans, Vallée du Kiwi - Commercialisation : convention de mandat ou d'encaissement pour un tiers - Vente de produits groupe
- 2026-143 Office de Tourisme du Pays d'Orthe et Arrigans, Vallée du Kiwi - Charte conteurs des Landes : conteurs de la Vallée du Kiwi
- 2026-144 Office de Tourisme du Pays d'Orthe et Arrigans, Vallée du Kiwi - Convention d'encaissement pour un compte tiers - Service Billetterie version 3 et annexes fiche de demande de service billetterie et questionnaire animation billetterie
- 2026-145 Convention-cadre relative à la création et à l'entretien de parcours découverte communautaire “en vadrouille” et annexes
- 2026-146 Convention-cadre CCPOA / Agence Française des Chemins de Compostelle (AFCC) pour implantation des clous de jalonnement de l'itinéraire culturel européen et du patrimoine mondial des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle et la valorisation du chemin de Compostelle
- 2026-147 Convention de partenariat entre la CCPOA et les communes traversées par le chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle, relative à la valorisation du chemin du Compostelle en Pays d'Orthe et Arrigans
11 - Informations diverses / Actualités
12 - 2026-148 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
