CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Lundi 22 Juin à 18h45, à la cantine d'Ossages. Consultez l'ordre du jour!

Le prochain conseil communautaire se déroulera le Lundi 22 Juin à 18h45 à la cantince d'Ossages.

Ordre du jour 

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 Avril 2026
3. 2026-86 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
   1. 2026-87 Composition des commissions intercommunales
   2. 2026-88 Composition du conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme
   3. 2026-89 Composition de la CLECT
   4. 2026-90 Composition de la CIID
   5. 2026-91 Fixation du montant des indemnités des élus
   6. 2026-92 Formation des élus
   7. 2026-93 Approbation du règlement intérieur
   8. 2026-94 Approbation du règlement budgétaire et financier
5. Finances Publiques – Rapporteur : Patxi Grenade
   1. 2026-95 Attribution de subventions aux associations
   2. 2026-96 Approbation du CFU BP 2025
   3. 2026-97 Affectation des résultats 2025 - BP
   4. 2026-98 Approbation du CFU BA Action Economique 2025
   5. 2026-99 Affectation des résultats 2025 - BA Action Economique
   6. 2026-100 Approbation du CFU BA Gémapi 2025
   7. 2026-101 Affectation des résultats 2025 - BA Gémapi
   8. 2026-102 Approbation du CFU BA Multiple rural 2025
   9. 2026-103 Affectation des résultats 2025 - BA Multiple rural
   10. 2026-104 Approbation du CFU BA Office de tourisme 2025
   11. 2026-105 Affectation des résultats 2025 - BA Office de Tourisme
   12. 2026-106 Décision modificative n°1 - Budget Principal 
   13. 2026-107 Décision modificative n°1 - Budget Annexe Action Economique
   14. 2026-108 Décision modificative n°1 - Budget Annexe Multiple Rural
6. Ressources Humaines – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
   1. 2026-109 Création d'emplois permanents au sein de la Direction Aménagement du Territoire
   2. 2026-110 Création d'emplois permanents au sein du pôle enfance - petite enfance - jeunesse - accès aux droits
   3. 2026-111 Création d'un emploi permanent au sein de la Direction Ressources
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
   1. 2026-112 Achat de parcelle OH 540 à Labatut en zone d'activit2
   2. 2026-113 Lancement de la concertation numérique de la ZAC II
   3. 2026-114 Rachat anticipé de terrains dépollués et délégation à l'EPFL "Landes Foncier" - Chemin du Boudigot - Peyrehorade
8. Aménagement du territoire / Gémapi – Rapporteur : Philippe Durosoy / Didier Moustié
   1. 2026-115 Désignation d'un représentant au CEPRI
   2. 2026-116 Désignation d'un représentant à l'AUDAP
9. Petite enfance, enfance, jeunesse et accès aux droits – Rapporteur : Véronique Gomes
   1. 2026-117 Avenant au PEDT : organisation de la semaine scolaire au 01 09 2026
10. Patrimoine, culture, tourisme – Rapporteur : Françoise Laborde / Damien Delavoie
    1. 2026-118 Règlement intérieur et règlement de prêt de jeux surdimensionnés de la ludothèque du Pays d'Orthe et Arrigans
11. Informations diverses / Actualités
12. 2026-119 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire