ANNEE 2025
Séance du 29 Avril 2025
Publié le 30 Avril
2025_61 Compte-rendu des décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2025_62 Arrêt du projet du SCoT
2025_62a bilan de la concertation
2025_62a_ réunion publique Cauneille
2025_62a réunion publique Misson
2025_62a réunion publique Peyrehorade
2025_62a réunion publique Misson - 2
2025_62a Magazine communautaire
2025_63 Approbation de l'avenant à la convention Transp'Orthe
2025_67 Budget annexe de l'office de tourisme - approbation de la décision modificative n°2
2025_68 Convention d'adhésion au service remplacement du centre de gestion des Landes
2025_69 Convention de mise à disposition d'un travailleur social par le centre de gestion des Landes
Séance du 8 Avril 2025
Publié le 18 Avril
2025-30 Adoption du compte financier unique - Budget annexe Action économique 2024
2025-33 Adoption du compte financier unique - Budget annexe Office de tourisme 2024
2025_36 Adoption du compte financier unique - Budget annexe Gémapi
2025-39 Adoption du compte financier unique - Budget annexe Multiple rural 2024
Publié le 17 Avril
2025-28 Affectation du résultat 2024 - budget principal
2025-29 Adoption du budget prévisionnel 2025 du budget principal
2025-31 Affectation du résultat 2024 - budget annexe action économique
2025-32 Adoption du budget prévisionnel 2025 du budget annexe action économique
2025-34 Affectation du résultat 2025 - budget annexe office de tourisme
2025-35 Adoption du budget prévisionnel 2025 du budget annexe office de tourisme
2025-37 Affectation du résultat 2024 - budget annexe Gémapi
2025-38 Adoption du budget prévisionnel 2025 du budget annexe Gémapi
2025-40 Affectation du résultat 2024 - budget annexe multiple rural
2025-41 Budget prévisionnel 2025 du budget annexe multiple rural
2025-42 Etat de la dette au 1er janvier 2025
2025-43 Etat des effectifs au 1er avril 2025
2025-44 Vote des taux TFB, TFNB, CFE, TH additionnelle
2025-46 Fixation du produit de la taxe de la Gémapi
2025-47 Vote du coefficient de la TASCOM
2025-48 Subventions d'équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes
2025-49 Subvention d'équilibre au budget du CIAS
2025-54 Création de deux emplois permanents d'adjoints techniques à temps non complet
2025-55 Accueil de stagiaire BAFA, BAFD ou diplôme d'animation et instauration d'une gratification
2025-58 Achat terrain Orthevielle - compensation
2025-60 ALSH - Fixation des tarifs des séjours d'été
Séance du 18 Février 2025
Publié le 22 Février
2025-12 Rapport annuel 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
2025-13 Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2025
2025-15 Attribution d'un don - Soutien aux actions d'urgence et de reconstruction de Mayotte
2025-17 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l'année 2025
2025-18 Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
2025-20 Signature de l'avenant 2025 convention AUDAP
2025-21 Demande de reprise anticipée d'un bien à l'EPFL - 69 av. colonel Lartigue à Peyrehorade
2025-22 Participation de la CCPOA au stage d'approfondissement BAFA
2025-23 Actualisation du règlement de fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants-Parents
2025-24 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 27 janvier 2025
Publié le 30 janvier
2025-01 Installation d'un conseiller communautaire - Pouillon
2025-02 Compte-rendu des décisions du Président en vertu des délégations du conseil communautaire
2025-04 Approbation de la modification de droit commun n°2 du PLUI du Pays d'Orthe
2025-05 Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLUi des Arrigans
2025-06 Convention Habitat avec le CCAS de la commune d'Hastingues
2025-08 Fixation des tarifs des crèches de la communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans
2025-09 Taxe de séjour - mise en place des amendes et de la taxation d'office
ANNÉE 2024
Séance du 10 décembre 2024
Publié le 20 décembre
2024-167 Approbation du nouvel organigramme de la CCPOA à compter du 1er Janvier 2025
Publié le 12 décembre
2024-140 décisions du Président
2024-141 Adoption guide interne commande publique
2024-143 Correction Affectation des résultats Budget Principal
2024-144 DM n°2 Budget principal
2024-145 DM n°3 Budget principal
2024-146 correction affectation résultats Budget annexe action économique
2024-147 DM n°1 Action économique
2024-148 Correction affectation des résultats Budget annexe office de tourisme
2024-149 DM n°1 Office de tourisme
2024-150 DM n°1 Multiple rural
2024-151 Subvention équilibre au budget du CIAS
2024-152 Subvention équilibre aux budgets annexes CC
2024-153 avance versement subvention 2025 budget CIAS
2024-154 Autorisation investissement avant vote budget 2025 BP
2024-155 Autorisation investissement avant vote budget 2025 BA Action économique
2024-156 Autorisation investissement avant vote budget 2025 BA Gémapi
2024-157 Autorisation investissement avant vote budget 2025 BA Office tourisme
2024-158 Autorisation investissement avant vote budget 2025 BA Multiple rural
2024-159 remboursement annuité emprunt EHPAD-CC
2024-160 Fixation du montant prévisionnel de l'attribution de compensation 2025
2024-161 constat du déficit de la régie piscine et mandatement
2024-163 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants
2024-164 Création d'un emploi d'agent en charge de l'animation à temps complet - ALSH
2024-168 Avenant au PEP du PAPI adour aval
2024-169 Convention cadre d'adhésion au PICS du centre de Gestion des Landes
2024-172 Engagement de la CCPOA pour la convention Pacte Territorial
2024-173 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 19 Novembre 2024
Publié le 20 novembre
2024-132 Désignation des membres au conseil d'exploitation de l'office de tourisme
Séance du 1er Octobre 2024
Publié le 4 octobre
2024-117 Autorisation de la signature de la charte du dispositif "Mon OrdiPin40"
2024-121 Attribution d'une subvention à la fédération internationale de Pelote Basque
2024-122 Création d'un emploi permanent d'ATSEM principal de 1ère classe à temps non complet (30h)
2024-127 Mise à jour du tableau des effectifs à la suite des avancements de grade de l'année 2024
2024-128 Approbation de la charte ambassadeur de la Vallée du Kiwi
2024-130 Fixation du lieu des prochains conseils communautaires
Séance du 16 Juillet 2024
Publié le 29 juillet
2024-102 Décision modificative n°1 du budget général
Publié le 19 juillet
2024-90 Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2024-91 Approbation du plan d'actions de l'égalité professionnelle femmes-hommes 2024-2026
2024-94 Conseil d'exploitation de l'office de tourisme : désignation de représentants
2024-95 Mise à jour des commissions thématiques intercommunales
2024-97 Modification des représentants au SYDEC
2024-98 Modification des représentants au SMBAM
2024-104 Création de trois emplois permanents à temps non complet
2024-106 Aide à l'installation à l'entreprise Transport Lapeyrade
2024-108 Mise en place d'une politique d'incitation financière au covoiturage
2024-110 Règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
2024-111 Approbation du PPMS ALSH des Arrigans
2024-112 Approbation des tarifs pour les activités de l'espace ados
2024-113 Fixation du lieu des prochains conseils communautaires
Séance du 18 Juin 2024
Publié le 21 Juin
2024-76 Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2024-79 Création de quatre emplois permanents à compter du 1er août 2024
2024-81 Tarification mini séjour été ALSH + FRANCADE
2024-82 Fixation des tarifs pour les séjours "été" prévus par le service jeunesse
2024-85 Règlement intérieur du site patrimonial Abbaye de Sorde
2024-89 Fixation du lieu des prochains conseils communautaires
Séance du 14 Mai 2024
Publié le 22 Mai
2024-63 Décision modificative n°1 au budget annexe Gémapi
Publié le 17 Mai
2024-57 Installation d'une nouvelle conseillère communautaire - Saint-Lon-les-Mines
2024-59 Approbation des statuts du Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
2024-60 Approbation du règlement intérieur de la piscine de Peyrehorade
2024-61 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2024
2024-65 Acquisition de parcelles sur la commune de Peyrehorade
2024-66 Convention avec l'institution Adour pour la participation au SAGE Adour aval
2024-68 Convention Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique avec SOLIHA
2024-69 Modification du projet éducatif de l'espace Ados
2024-70 Approbation de la tarification mini-séjour été ALSH
2024-71 Office de tourisme du Pays d'Orthe et Arrigans - Vallée du Kiwi - Commercialisation
2024-72 Approbation de la convention parcours Terra Aventura en Pays d'Orthe et Arrigans
2024-73 Approbation des contrats de location de vélos par l'office de tourisme La Vallée du Kiwi
2024-75 Approbation de la convention de valorisation de la course landaise
Séance du 26 Mars 2024
Publié le 10 Avril
2024-22 Adoption compte financier unique - Budget principal 2023
2024-24 Adoption compte financier unique - Budget annexe Action économique 2023
2024-26 Adoption compte financier unique - Budget annexe Office de tourisme 2023
2024-28 Adoption compte financier unique - Budget annexe Gémapi 2023
2024-30 Adoption compte financier unique - Budget annexe Multiple rural 2023
Publié le 4 Avril
2024-23 Affectation du résultat - budget principal
2024-25 Affectation du résultat - budget annexe action économique
2024-27 Affectation du résultat - budget annexe office de tourisme
2024-29 Affectation du résultat - budget annexe Gémapi
2024-31 Affectation du résultat - budget annexe multiple rural
2024-32 Budget prévisionnel du budget principal
2024-33 Budget prévisionnel du budget annexe action économique
2024-34 Budget prévisionnel du budget annexe office de tourisme
2024-35 Budget prévisionnel du budget annexe Gémapi
2024-36 Budget prévisionnel du budget annexe multiple rural
2024-37 Etat de la dette au 1er Janvier 2024
2024-38 Etat des effectifs au 1er Avril 2024
2024-39 Vote des taux TFB, TFNB, CFE, TH additionnelle
2024-41 Fixation du produit de la taxe Gémapi
2024-42 Vote du coefficient de la TASCOM
2024-43 Subventions d'équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes
2024-44 Subvention d'équilibre au budget du CIAS
2024-47 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l'année 2024
2024-49 Achat de terrains agricoles sur la commune de Bélus
2024-51 Signature avenant convention AUDAP 2024
2024-52 Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUi du Pays d'Orthe
2024-53 Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUi des Arrigans
2024-54 Attribution d'un fonds de concours à la mairie de Mimbaste
2024-55 Classement de l'office de tourisme en catégorie 1
2024-56 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 12 Février 2024
Publié le 16 Février
2024-02 Approbation des avenants aux marchés assurances
2024-04 Versement d’une avance à la subvention d’équilibre du CIAS
2024-05 Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes
2024-05a Rapport égalité Femmes Hommes
2024-06 Débat d’orientations Budgétaires (DOB) 2024
2024-06a Rapport d'orientations budgétaires
2024-10 Approbation du règlement Habitat
2024-11 Adhésion à l’association Sites & Cités remarquables de France
2024-12 Approbation des nouveaux tarifs ALSH à compter du 1er avril 2024
2024-13 Participation de la CCPOA aux séjours des ALSH et Espace Ados
2024-14 Détermination des tarifs des séjours été aux ALSH
2024-15 Détermination du tarif du séjour ski 2024 ALSH
2024-18 Attribution des accords-cadres voirie
2024-19 Attribution d’un fonds de concours voirie à la commune de Peyrehorade
Séance du 12 Février 2024
Publié le 13 Février
ANNÉE 2023
Séance du 12 Décembre 2023
Publié le 13 Décembre
2023-157 Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2023-158 Sydec Adhésion à la compétence maitrise de la demande en énergie
2023-159 Décision modificative n°3 budget général
2023-160 DM2 au budget annexe office de tourisme
2023-161 DM2 au budget annexe Gémapi
2023-162 confirmation du versement de la subvention d'équilibre au budget du CIAS
2023-168 création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet
2023-170 autorisation de signature des conventions de mise à disposition
2023-171 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
2023-173 Mise à jour des autorisations spéciales d'absence
2023-174 Approbation du règlement de service du service technique
2023-176 Arrêt de l'inventaire des Zones d'Activités Economiques (IZAE)
2023-177 Approbation des PPMS des multi accueils collectifs et familial
2023-178 Débat sur le Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) du SCoT du Pays d'Orthe et Arrigans
2023-179 Fixation des lieux des prochains conseils communautaires
Séance du 5 Décembre 2023
Publié le 6 Décembre
2023-156 Accord pour la signature de la convention ORT avec la commune de Peyrehorade et l'Etat
Séance du 21 Novembre 2023
Publié le 24 Novembre
2023-138 Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2023-139 Approbation du rapport d'activité 2022 du SIETOM
2023-139a Rapport d'activité 2022
2023-140 SIETOM - Approbation de la convention de redevance spéciale
2023-140a convention de redevance spéciale
2023-141a convention de passage pour la collecte des déchets dans un espace privé
2023-143 Désignation de représentants au conseil d'administration du lycée Jean Taris de Peyrehorade
2023-144 Désignation des membres des commissions thématiques permanentes
2023-145 Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'office de tourisme
2023-146 Fixation du montant prévisionnel des attributions de compensation au 1er janvier 2024
2023-147 Avance sur le versement de la subvention d'équilibre 2024 du budget du CIAS
2023-149 Création d'un emploi permanent de chargé de projet patrimonial
2023-152 Achat de terrains au SITCOM - commune de Labatut
2023-155 Adoption de l'appel pour une société landaise sans violences contre les femmes
Séance du 3 Octobre 2023
Publié le 25 Octobre
2023-126bis Acquisition du garage Ortiz - parcelle AI281 sur la commune de Peyrehorade
Publié le 9 Octobre
2023-114 Adhésion au syndicat mixte du chenil de Birepoulet à Capbreton
2023-115 Avenants aux marchés publics et accords-cadres en cours d'exécution
2023-117 Attributions de compensation définitives
2023-118 Budget Principal : approbation de la décision modificative n°2
2023-119 Budget annexe Multiple rural : approbation de la décision modificative n°1
2023-120 Modalités de mises en oeuvre du compte personnel de formation
2023-122 Création de neuf emplois à temps non complet à compter du 9 octobre 2023
2023-124 Renouvellement d'un emploi non permanent (contrat de projet) de conseiller numérique
2023-125 Délibération encadrant la prise en charge des frais de déplacements
2023-126 Acquisition du garage Ortiz - parcelle AI281 sur la commune de Peyrehorade
2023-127 Acquisition de la parcelle WB51 sur la commune d'Orthevielle
2023-130 Modalités de mise à disposition de l'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (IZAE)
2023-134 Révision des tarifs ALSH pour ressortissants MSA
2023-135 Approbation du plan de gestion national UNESCO
2023-136 Approbation de la convention sur la lecture publique
2023-137bis Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 27 Juin 2023
Publié le 12 Juillet
2023-75 Adoption du CFU 2022 du budget principal
2023_77 Adoption du CFU 2022 du budget annexe Action économique
2023-79 Adoption du CFU 2022 du budget annexe Office de tourisme
2023-81 Adoption du CFU 2022 du budget annexe Multiple Rural
2023-83 Adoption du CFU 2022 du budget annexe Gémapi
2023-93BIS Mise à jour du tableau des effectifs
Publié le 11 Juillet 2023
2023_85 Décision modificative n°1 du budget principal
2023_86 Décision modificative n°1 du budget annexe Office de tourisme
2023-87 Décision modificative n°1 du budget annexe Gémapi
2023-101 Zac Sud Landes II : objectifs et modalités de la concertation préalable
Publié le 5 Juillet 2023
2023-76 Affectation du résultat définitive - budget principal
2023-78 Affectation du résultat définitive - budget annexe action économique
2023-80 Affectation du résultat définitive - budget annexe office de tourisme
2023-82 Affectation du résultat définitive - budget annexe multiple rural
2023-84 Affectation du résultat définitive - budget annexe Gémapi
2023-89 Mission locale : approbation de la convention et du montant de la participation
2023-90 Création de deux emplois permanents d’auxiliaire de puériculture à temps complet
2023-91 Création de deux emplois permanents d’attaché territorial à temps complet
2023-92 Création d’un emploi d’agent polyvalent des services techniques à temps complet
2023-93 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l’année 2023
2023-94 Adhésion au service prévention du CDG pour la partie document unique, ACFI
2023-95 Adhésion au service d’accompagnement en évolution professionnelle et mobilité
2023-96 Attribution d’une subvention à Initiative Landes
2023-97 Aide à l’installation à l’entreprise Mozerr Signal
2023-99 Approbation de l’avenant à la convention SRDEII
2023-102 Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Pays d’Orthe et Arrigans
2023-103 Approbation de la convention de partenariat avec la chambre d’agriculture et la Cemex
2023-104 SOLIBAT : approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024
2023-105 CEPRI : attribution d’une subvention et approbation de la convention
2023-106 Approbation des tarifs de la taxe de séjour pour application en 2024
2023-107 Approbation des statuts de l’office de tourisme
2023-108 Office de tourisme du Pays d’Orthe et Arrigans – Commercialisation
2023-109 Approbation du règlement « vélos en libre-service »
2023-110 Approbation des avenants n°2 au marché du programme voirie
2023-112 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 9 Mai 2023
Publié le 31 Mai 2023
2023-64bis Achat de terrains sur la commune de Habas
Publié le 11 Mai 2023
2023-57 Approbation du PV de la séance du 28 mars 2023
2023-58 Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2023-59 Approbation du règlement de mise à disposition d'un véhicule frigorifique par la CCPOA
2023-60 Attribution de subventions aux associations - 2023
2023-61 Création d'un emploi d'adjoint technique à temps complet à compter du 01 07 2023
2023-63 Achat de terrains sur la commune de Labatut
2023-64 Achat de terrains sur la commune de Habas
2023-65 Bien sans maître parcelle D 302 - Oeyregave
2023-67 Signature convention AUDAP - SCoT
2023-68 Fixation de tarifs pour les séjours été prévus par le service jeunesse
2023-69 Fixation de tarifs pour les séjours été des ALSH
2023-70 Dépôt à L'INPI de la marque "La Vallée du kiwi" et du logo associé
2023-71 Fonds de concours voirie de Pey
2023-72 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Publié le 10 Mai 2023
Séance du 28 Mars 2023
Publié le 5 Avril 2023
2023-24 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 7 février 2023
2023-25 Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2023-26 Désignation des membres des Commissions thématiques permanentes
2023-35 Adoption du Budget primitif du Budget principal 2023
2023-36 Adoption du Budget primitif du Budget annexe Action économique 2023
2023-37 Adoption du Budget primitif du Budget annexe Office de tourisme 2023
2023-38 Adoption du Budget primitif du Budget annexe Multiple rural 2023
2023-39 Adoption du Budget primitif du Budget annexe Gémapi 2023
2023-40 Etat de la dette au 1er janvier 2023
2023-41 Etat des effectifs au 1er avril 2023
2023-42Bis Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2023: TFB, TFNB, CFE
2023-43Bis Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2023 : TEOM
2023-44 Fiscalité Directe Locale - Fixation du produit de la taxe GEMAPI
2023-45 Modification du coefficient multiplicateur de la Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
2023-47 Confirmation du versement de la subvention d'équilibre au budget du CIAS
2023-48 Autorisation de procéder à de s virements de crédits dans la limite de 7,5%
2023-53 Achat de terrains sur la commune Peyrehorade (terrains Stradal)
2023-54 Achat d'un terrain sur la commune de Sorde L'Abbaye - Parcelle ZK 39
2023-56 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 7 Février 2023
Publié le 13 Février 2023
2023-15 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 Janvier 2023
2023-17 Remplacement de membres au sein des commissions thématiques
2023-19 Approbation de la convention pour l’aménagement d’un fossé à Mimbaste
2023-20 Décision de non-gestion du lac de Tastoa comme système d’endiguement
2023-21 Convention avec l’institution Adour pour la participation au SAGE Adour aval
2023-22 Convention avec l’institution Adour pour la compétence GEMAPI
2023-23 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 24 Janvier 2023
Publié le 31 Janvier 2023
2023-01 Approbation du PV du 20 12 2022
2023-02 Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
2023-03 Modification statutaire compétence déchets de venaison
2023-04 Approbation convention CRTE
2023-05 Débat égalité Hommes Femmes
2023-06 Débat d'orientations budgétaires
2023-07 Modification du montant du forfait mobilité
2023-08 Création d'un emploi d'adjoint d'animation 2ème classe ALSH 010323
2023-12 Lancement de la procédure de l'Abbaye de Sorde en Site Patrimonial Remarquable
Année 2022
Séance du 20 décembre 2022
Publié le 23 décembre 2022
2022-143 Attributions de compensation provisoires 2023
2022-144 Attribution marchés Assurances
2022-145 Don de matériel informatique à l’éco-recyclerie de Mimbaste
2022-146 Adhésion au réseau 3AR
2022-147 Avance sur subvention CIAS
2022-151 Remboursement part emprunt maternelles Habas et Pouillon 2022
2022-153 Acceptation des règlements CESU et E CESU
2022-154 Convention relative au dispositif référent laïcité / CDG des Landes
2022-155 Règlements de service Multi-accueil – Maternelles et entretien
2022-156 Retrait délibération 2022-131 (erreur matérielle sur l’intitulé des postes)
2022-158 Vente de à la société Patatam ou toute société s’y substituant
2022-159 Règlement de fonctionnement des EAJE
2022-160 Projet social et de développement durable
2022-161 Approbation projet d’accueil des EAJE
2022-162 Plan de gestion de l’Abbaye de Sorde
2022-163 Avenant numéro 4 – 2022 convention tripartite abbaye de Sorde
2022-164 Attribution du lot n°4 - marché de restauration Abbaye de Sorde
2022-166 Motion Zéro artificialisation nette (ZAN)
2022-167 Motion Finances locales en danger
2022-168 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 15 novembre 2022
Publié le 21 novembre 2022
2022-128 Décision modificative n°1 au budget principal
2022-129 Subvention Hope Team East
2022-134 Achat terrain Orthevielle (parcelle ZB 124; ZB 76)
2022-135 Résiliation contrat dérogatoire Hastingues
2022-136 Arrêt du projet du Plan Climat Air Energie des Territoires (PCAET)
2022-139 Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLUi du Pays d'Orthe
2022-141 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 27 septembre 2022
Publié le 3 octobre 2022
2022-111 Reversement de la taxe d'aménagement perçue par les communes à la CCPOA
2022-112 Révision des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises
2022-113 Fixation du montant définitif des attributions de compensation
2022-115 Création d'un emploi permanent d'animateur territorial à temps complet
2022-116 Création d'emploi ATSEM principal de 1ère classe
2022-117 Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet
2022-119 Vente terrain de la Communauté de communes au Syndicat mixte du Pays d'Orthe ZH45 Oeyregave
2022-122 Recours contre les PLUis
2022-123 Marché de restauration de l'Abbaye de Sorde
2022-124 Avenant n°1 à la convention de lecture publique - Intégration prêt de jeux
2022-125 Attribution aide aux communes PCT Démarches Qualifiantes
2022-125a Attribution aide aux communes PCT Démarches Qualifiantes
2022-126 Subvention accompagnateurs transports scolaires avec RPI Pey Orist
2022-127 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
Séance du 05 juillet 2022
Publié le 13 juillet 2022
Publié le 08 juillet 2022
2022-99 Transmission rapport CLECT
2022-100 Création emploi ATSEM principal de 1ère classe
2022-101 Extension du RIFSEEP à l’ensemble des filières
2022-105 Tarifs et participation CCPOA mini-séjours de ALSH Orthe
2022-106 Avenant 1 lot 3 étanchéité marché restauration Abbaye de Sorde
2022-107 Aide aux hébergeurs pour le classement en meublés de tourisme
2022-108 Avenants n°1 au marché du programme voirie
2022-109 Recours à un contrat d'apprentissage
2022-110 Fixation lieu prochain conseil
