Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans se déroulera le mardi 13 octobre à 19h à la salle polyvalente de Tilh.

A l'ordre du jour :

1. Approbation du Procés-Verbal de la séance du 08 septembre 2020 ;

2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;

3. Administration générale :

     2020-111 Désignation des membres de Cauneille aux Commissions thématiques intercommunales ;

     2020-112 Désignation élu référent au conseil d'administration de l'Association Solutions Mobilités.

4. Finances :

     2020-113 Décision modificative du budget principal n°2 ;

     2020-114 Remboursement de la part des emprunts écoles maternelles Habas/Pouillon/Mimbaste ;

     2020-115 Report de la création du budget annexe GéMAPI au 1er janvier 2021.

5. Ressources humaines :

     2020-116 Création emplois permanents pour le poste de Chargé(e) de Ressources humaines

 6. Développement économique :

2020-117 Acquisition de la parcelle ZH187 dans la ZAC Sud Landes à l'euro symbolique ;

2020-118 Vente de 4 parcelles au syndicat mixte du pays d'Orthe et Arrigans ;

2020-119 Avenant n°2 au bail à construction avec SCAAP Kiwi portant modification du montant des loyers.

 7. Environnement :

2020-120 Délégation d'une partie de la compétence GéMAPI au titre des articles L. 1111-8 et R.1111-1 du Code général des collectivités territoriales.

2020-121 Convention avec l'Institution Adour pour l'élaboration de la Stratégie Locale de Gestion des Risques (SLGRI)Côte Basque ;

2020-122 Convention avec l'Institution Adour pour la réalisation des travaux correctifs de la digue sur la Bidouze.

 8. Urbanisme :

2020-123 Convention avec le cabinet Etche (Avocat spécialisé en urbanisme) suite aux différents contentieux liés au PLUIs.

 9. Petite enfance, enfance, jeunesse :

2020-124 Appel à projet label école numérique.

10. Patrimoine, culture, tourisme :

2020-125 Désignation des représentants de la CCPOA au Comité Départemental du Tourisme.

 11. Questions diverses / Actualités.

 12. 2020-126 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.