Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 26 Mars 2024 à 18h45, à la salle Aspremont à Peyrehorade.
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 février 2024
3. 2024-20 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-21 Retrait de la Communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans du groupement de commandes permanent relatif à l’acquisition de prestations de formations santé et sécurité au travail pour les collectivités territoriales et les établissements publics du Département des Landes
5. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
a) Approbation des comptes financiers uniques 2023 - Affectation des résultats :
2024-22 Approbation du Compte financier unique - budget principal
2024-23 Affectation du résultat - budget principal
2024 -24 Approbation du Compte financier unique - budget annexe action éc0nomique
2024-25 Affectation du résultat - budget annexe action économique
2024-26 Approbation du Compte financier unique - budget annexe office de tourisme
2024-27Affectation du résultat - budget annexe office de tourisme
2023-28 Approbation du Compte financier unique - budget annexe Gémapi
2023-29Affectation du résultat - budget annexe Gémapi
2024-30 Approbation du Compte financier unique - budget annexe multiple rural
2024-31 Affectation du résultat - budget annexe multiple rural
b) Adoption des budgets prévisionnels 2024
2024-32 Budget prévisionnel du budget principal
2024-33 Budget prévisionnel du budget annexe action économique
2024-34 Budget prévisionnel du budget annexe office de tourisme
2024-35Budget prévisionnel du budget annexe Gémapi
2024-36 Budget prévisionnel du budget annexe multiple rural
c) 2024-37 Etat de la dette au 1er janvier 2024
d) 2024-38 Etat des effectifs au 1er avril 2024
e) 2024-39 Vote des taux TFB, TFNB, CFE,TH additionnelle
f) 2024-40 Vote du taux de TEOM
g) 2024-41 fixation du produit de la taxe de la GEMAPI
h) 2024-42 Vote du coefficient de la TASCOM
i) Subventions d’équilibre :
2024-43 Subventions d’équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes
2024-44 Subvention d’équilibre au budget du CIAS
j) 2024-45 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section
2024-46 Attribution d’une subvention à l’association Solution Mobilité et autorisation de signer la convention d’objectifs et de moyens
6. Ressources-humaines – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
2024-47 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l’année 2024
2024-48 Mise en place du Complément Indemnitaire Annuel
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-49 Achat de terrains agricoles sur la commune de Bélus
2024-50 Acquisition amiable d’un ensemble immobilier – 69 avenue du Colonel Lartigue - Peyrehorade et délégation à l’EPFL « Landes Foncier » du portage du bien
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2024-51 Signature avenant convention AUDAP 2024
2024-52 Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUi du Pays d’Orthe
2024-53 Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUi des Arrigans
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
2024-54 Attribution d’un fonds de concours à la mairie de Mimbaste
10. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
2024-55 Classement de l’office de tourisme en catégorie 1
11. 2024-56 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
12. Questions diverses / Actualités.
