Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes se déroulera le mardi 9 mars, à 18h45, à Saint-Lon-les-Mines. En raison des mesures sanitaires en vigueur, la séance sera fermée au public.
Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 09/02/2021 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Finances
a. Approbation des comptes de gestion 2020 :
- 2021-11 Compte de gestion budget principal – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2021-12 Compte de gestion budget annexe action éc0nomique – Rapporteur J-M Lescoute
- 2021-13 Compte de gestion budget annexe office de tourisme – Rapporteur R. Bacheré ;
- 2021-14 Compte de gestion budget annexe multiple rural – Rapporteur J-M Lescoute ;
b. Approbation des comptes administratifs 2020 et affectation des résultats :
- 2021-15 Compte administratif budget principal – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2021-16 Affectation des résultats budget principal ;
- 2021-17 Compte administratif budget annexe action éc0 – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2021-18 Affectation des résultats budget annexe action économique ;
- 2021-19 Compte administratif budget annexe office de tourisme – Rapporteur R. Bacheré ;
- 2021-20 Affectation des résultats budget annexe office de tourisme ;
- 2021-21 Compte administratif budget annexe multiple rural – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2021-22 Affectation des résultats budget annexe multiple rural.
c. Adoption des budgets prévisionnels 2021 :
- 2021-23 Budget prévisionnel du budget principal – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2021-24 Budget prévisionnel du budget annexe action éco – Rapporteur J-M Lescoute ;
- 2021-25 Budget prévisionnel du budget annexe office de tourisme – Rapporteur R. Bacheré ;
- 2021-26 Budget prévisionnel du budget annexe multiple rural – Rapporteur J-M Lescoute ;
- 2021-27 Budget prévisionnel du budget annexe Gémapi – Rapporteur D. Sakellarides ;
d. 2021-28 Etat de la dette – Rapporteur Serge Lasserre ;
e. 2021-29 Etat des effectifs – Rapporteur Serge Lasserre ;
f. Subventions d’équilibre : – Rapporteur Serge Lasserre ;
- 2021-30 Subventions d’équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes ;
- 2021-31 Subvention d’équilibre au budget du CIAS ;
4. Aménagement du territoire – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2021-32 Achat parcelle ZB 77 sur la commune de Orthevielle
5. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2021-33 Vente de terrain lor n°3 Plaine du Bérié à Peyrehorade
6. Questions diverses / Actualités.
7. 2021-34 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
