Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 28 Mars 2023 à 18h45, à la salle polyvalente de Oeyregave.

Ordre du jour

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. 2023-24 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 7 février 2023 

 

3. 2023-25 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire 

 

4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2023-26 Remplacement de membres au sein des commissions 

2023-27 Rénovation et extension de l'école élémentaire de Tilh - Transfert de la maîtrise d'ouvrage - autorisation de signature

2023-28 Rénovation et extension de l'école élémentaire de Tilh - approbation du programme et fixation de l'enveloppe financière prévisionnelle

2023-29 Travaux de restauration du cryptoportique de l'Abbaye Saint-Jean de Sorde – avenant 2 au lot n°2 « Terrassement »

 

5Finances Rapporteur : Serge Lasserre

A. Reprise anticipée des résultats :

2023-30 Reprise anticipée des résultats du budget principal - Rapporteur : Serge Lasserre 

2023-31 Reprise anticipée des résultats du budget annexe action économique

2023-32 Reprise anticipée des résultats du budget annexe office de tourisme

2023-33 Reprise anticipée des résultats du budget annexe multiple rural

2023-34 Reprise anticipée des résultats du budget annexe Gémapi  - Rapporteur : Didier Sakellarides

B. Adoption des budgets prévisionnels 2023 :

2023-35 Budget prévisionnel du budget principal - Rapporteur : Serge Lasserre 

2023-36 Budget prévisionnel du budget annexe action économique - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2023-37 Budget prévisionnel du budget annexe office de tourisme - Rapporteur : Robert Bacheré 

2023-38 Budget prévisionnel du budget annexe multiple rural - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2023-39 Budget prévisionnel du budget annexe Gémapi - Rapporteur : Didier Sakellarides

C. 2023-40 Etat de la dette Rapporteur : Serge Lasserre

D. 2023-41 Etat des effectifs Rapporteur : Serge Lasserre

E. 2023-42 Vote des taux TFB, TFNB, CFE

F. 2023-43 Vote du taux TEOM

G. 2023-44 Fixation du produit de la taxe de la GEMAPI

H. 2023-45 Vote du coefficient de la TASCOM

I. Subventions d'équilibre :

2023-46 Subventions d'équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes

2023-47 Subventions d'équilibre au budget du CIAS

J. 2023-48 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de la section

 

6Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre

2023-49 Création d'un emploi d'agent social permanent à temps non complet à compter du 1er avril 2023

2023-50 Création d'un emploi d'agent administratif permanent à temps complet à compter du 1er mai 2023

2023-51 Création d'un emploi d'adjoint d'animation à temps complet à compter du 1er août 2023

2023-52 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Convention d'adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 40

 

7Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2023-53 Achat de terrains sur la commune de Peyrehorade - parcelles "Stradal"

2023-54 Achat d'un terrain sur la commune de Sorde-l'Abbaye - parcelle ZK39

 

8. Questions diverses et Actualités

 

7. 2023-55 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire