Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 15 Novembre 2022 à 18h45, à la salle polyvalente de Mimbaste.
Ordre du jour
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 septembre 2022 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Finances – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2022-128 Décision modificative n°1 au budget principal
- 2022-129 Subvention Hope team East
4. Ressources-humaines – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2022-130 Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture à temps complet au 1er janvier 2023
- 2022-131 Création de quatre emplois permanents d’adjoint d’animation à temps non complet à compter du 1er janvier 2023
5. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-132 Demande dérogatoire ouverture de Lidl et Carrefour plus de 5 dimanches en 2023
- 2022-133 Aide à l’installation à l’entreprise Solution Bois Habitat
- 2022-134 Achat terrain Orthevielle (parcelle ZB 124 ; ZB 76)
- 2022-135 Résiliation contrat dérogatoire Hastingues
6. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteurs : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
- 2022-136 Arrêt du projet du Plan Climat Air Energie des Territoires (PCAET)
- 2022-137 Convention avec la commune de Labatut pour une aide financière pour la rénovation d’un logement social
- 2022-138 Convention avec la commune de Bélus pour une aide financière pour la rénovation d’un logement social
- 2022-139 Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLUi du Pays d’Orthe
7. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
- 2022-140 Fonds de concours en direction de la commune de Peyrehorade – travaux de voirie rue du Château
8. Questions diverses / Actualités.
9. 2022-141 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
