Le prochain conseil communautaire aura lieu le mardi 29 juin 2021, à 18h45, à la salle polyvalente à Orthevielle (48 Place Montgaillard).
Ordre du jour
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 mai 2021 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire :
3. Administration générale - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute ;
- 2021-73 Protocole d’engagement au contrat de relance et de transition écologique (CRTE),
- 2021-74 Remplacement du délégué de Bélus à la commission PCT et au conseil d’exploitation de l’OT,
- 2021-75 Convention tripartite pour l’animation départementale France Services.
4. Finances - Rapporteur : Serge Lasserre ;
- 2021-76 Transfert d’actif du CIAS vers la Communauté de communes,
- 2021-77 Amortissements des immobilisations,
- 2021-78 Subvention aux associations 2021,
- 2021-79 Décision modificative n°1 au budget principal.
5. Ressources humaines - Rapporteur : Serge Lasserre ;
- 2021-80 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation principal 2ème classe à temps non complet (30h)
6. Développement économique - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute ;
- 2021-81 Approbation du protocole d’accord à intervenir relatif aux parcelles sur l’emprise de la voie d’accès Nord de la zone d’aménagement concerté Sud Landes
- 2021-82 Achat des parcelles ZH 43 et 44 lieudit PELLEMOUTON sur la commune de OEYREGAVE
- 2021-83 Vente des parcelles ZH 43 et 44 lieudit PELLEMOUTON sur la commune de OEYREGAVE au Syndicat Mixte du Pays d’Orthe.
7. Aménagement du territoire - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute, Bernard Magescas ;
- 2021-84 Convention de Projet Urbain Partenarial à Peyrehorade
- 2021-85 Conventions avec l’AUDAP, la chambre d’agriculture et le CPIE du Seignanx pour l’élaboration du SCoT
8. Petite enfance, enfance, jeunesse - Rapporteuse : Gisèle Mamoser ;
- 2021-86 Révision des tarifs des Accueils de loisirs sans hébergement
9. Patrimoine, culture, tourisme - Rapporteuse : Valérie Bréthous ;
- 2021-87 Convention animation atelier jeux 2021
10. Questions diverses / Actualités ;
11. 2021-88 Fixation du prochain conseil communautaire.
